Délibérations du Conseil de Communauté

94 - Projet « Plongée, Sports et Handicaps » porté par l’Association Castres Sports Nautiques : Délibération de principe de mise à disposition d’un terrain sur la base de loisirs Aquaval

93 - Association « Centre de loisirs de Fiac » Participation au fonctionnement de l’Association pour l’année 2017

92 - Nouveau plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2017/02 du 31 janvier 2017)

91 - Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs sur la Commune de Lautrec

90 - Budget Annexe ALSH - suppression de la régie d’avances

89 - Budget Principal - création d’une régie d’avances

88 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation de résultats 2015 sur le Budget 2017

87 - Budget Annexe ALSH 2017 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

86 - Office de Tourisme - approbation du marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du bureau d’informations touristiques de Lautrec

85 - Aquaval - approbation des marchés de travaux pour l’aménagement de la base de loisirs

84 - Modification des Statuts de la CCLPA

83 - Défense des intérêts de la CCLPA dans l’instance n°1704006-6 introduite par l’Association « Touche pas à la maison de retraite de Montdragon » devant le Tribunal Administratif de Toulouse

82 - EHPAD Résidence La Grèze : Abandon du projet de cession de l’établissement

83 - Défense des intérêts de la CCLPA dans l 'instance n°1704006-6 introduite par l'Association "Touche pas à la maison de retraite de Montdragon" devant le Tribunal Administratif de Toulouse

82 - EHPAD Résidence La Grèze : Abandon du projet de cession de l'établissement

Compte rendu du conseil de communauté du 29 août 2017

81 - Urbanisme - Approbation de la Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vielmur-sur-Agout

80 - Urbanisme - Approbation de l’Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la Commune de Lautrec

79 - Aquaval - Nouveau plan de financement pour le projet de « développement de l’économie touristique par l’aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec » (Annule et remplace la délibération n°2017/20 du 14 mars 2017)

78 - ALSH à Montdragon : Convention de mise à disposition de service avec le SIRP Guitalens-l’Albarède/Serviès pour l’accueil des enfants les mercredis matins en période scolaire

Compte rendu du conseil de communauté du 11 juillet 2017

77 - Approbation de l’avenant 2017 conclu avec l’Association « ALPA - Accueil de Loisirs en Pays d’Agout »

76 - Approbation de l’avenant 2017 conclu avec l’Association « La Promenade »

75 - EHPAD Résidence « la Grèze » : tarifs 2017

Compte rendu du conseil de communauté du 20 juin 2017

56 - Création de deux emplois de rédacteur principaux de 2^ème classe à temps complet, d’un emploi d’adjoint technique principal de 1^ère classe à temps complet et d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1^ère classe à temps complet (Avancement de grade)

55 - ZA Borio Novo : demande d’ouverture d’une enquête préalable à une déclaration d’utilité publique

54 - ZA Condoumines : cession d’un terrain à la SCI BONNET-ALARY

53 - Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’une procédure de consultation pour la fourniture d’accès et de services de télécommunications sur le territoire de la CC Lautrécois - Pays d’Agout

52 - Rachat de prêts au Crédit Agricole - modification du capital restant dû