88- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Ordures Ménagères
87- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe EHPAD
86- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Aquaval
85- Budget Principal 2016 : décision modificative n°2 - Augmentations de crédits
84- Budget Annexe ALSH : amortissement de biens acquis avant 2013
83- Budget Annexe Ordures Ménagères : amortissement de biens acquis avant 2007
82- Budget Annexe Médiathèques : amortissement de biens acquis avant 2007
81- Budget Annexe ALSH 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
80- Budget Annexe Médiathèques 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
79- Budget Annexe Ordures Ménagères 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
78- Budget Annexe Crèches 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
77- Budget Annexe Aquaval 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits
76- Budget Annexe office de Tourisme 2016 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
75- Approbation de l’avenant n°1 à la convention du service commun mutualisé « Autorisations du droit des sols »
74- Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation du résultat 2014 de la section soins sur le Budget 2016
73- Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2016/60 du 23 juin 2016)
72- Plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2016/46 du 12 avril 2016)
71- Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs
70- Plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2016/15 du 15 mars 2016)
69- Désignation du maître d’œuvre chargé de la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec
68- Vente du véhicule Renault Trafic immatriculé DR-227-ZV
67- Attribution du marché public de fournitures pour l'acquisition d’un camion polybenne 3T5 pour le service Espaces Verts
66- Instauration du régime de la fiscalité professionnelle de zone - Délimitation du périmètre de la zone d’activités économiques
65- Mise en conformité des Statuts de la CCLPA à la loi NOTRe et transfert de la compétence facultative « Création et gestion de crématoriums »
Compte rendu du conseil de communauté du 23 juin 2016
64- convention d’occupation temporaire du parcours sportif du grand lac
63- Virement de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes
62- Approbation d’une mission d’assistance et d’expertise en matière de finances communautaires et de fiscalité
61- Modification du tableau des effectifs : Création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)
60- Office de Tourisme : tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2016/36 du 12 avril 2016)
