76 - Approbation de l’avenant 2017 conclu avec l’Association « La Promenade »
75 - EHPAD Résidence « la Grèze » : tarifs 2017
Compte rendu du conseil de communauté du 20 juin 2017
56 - Création de deux emplois de rédacteur principaux de 2ème classe à temps complet, d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet et d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet (Avancement de grade)
55 - ZA Borio Novo : demande d’ouverture d’une enquête préalable à une déclaration d’utilité publique
54 - ZA Condoumines : cession d’un terrain à la SCI BONNET-ALARY
53 - Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’une procédure de consultation pour la fourniture d’accès et de services de télécommunications sur le territoire de la CC Lautrécois - Pays d’Agout
52 - Rachat de prêts au Crédit Agricole - modification du capital restant dû
51 - Pôle de santé à Vielmur sur Agout : attribution des marchés de travaux
Compte rendu du conseil de communauté du 18 avril 2017
50 - Services Techniques : acquisition d’un tracteur de marque Kubota MK 5000
49 - EHPAD Résidence La Grèze : décision modificative n°1 - augmentations de crédits - renégociation emprunt CFF
48 - Procès-verbal de mise à disposition à la Commune de Vénès à titre gratuit d’un bâtiment appartenant à la CCLPA pour l’exercice de la compétence « ALAE » (Annule et remplace la délibération n°2016/141 du 13 décembre 2016)
47 - Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment situé sur la Commune de Vénès et appartenant à la Commune de Vénès pour l’exercice de la compétence « accueil de loisirs sans hébergement » (Annule et remplace la délibération n°2016/119 du 13 décembre 2016)Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment situé sur la Commune de Vénès et appartenant à la Commune de Vénès pour l’exercice de la compétence « accueil de loisirs sans hébergement »
46 - Approbation d’une convention avec l’Association « Groupe d'Etude, de Recherche, d'Archéologie et d'Histoire de Lautrec » - GERAHL, pour la participation et la coordination lors des Journées Européennes du Patrimoine
45 - Attribution des subventions aux associations pour l’année 2017
44 - Office de tourisme - Saison 2017 : création d’emplois saisonniers
43 - Office de Tourisme : création d’un poste d’agent d’accueil dans le cadre du dispositif CUI-CAE
42 - ALSH Montdragon : création d’un poste dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir
41 - Tarifs et dates des séjours enfance - jeunesse et des chantiers loisirs jeunes - Eté 2017
40 - Avenant à la convention de partenariat avec « Le Relais 81 »
39 - Barème des prestations en personnel et matériel applicable à compter du 01/05/2017
38 - Vente du gravillonneur MAUGUIN Type ROLA 400
37 - Vente de la benne compartimentée GUIMA
36 - Vente du tracteur MF 1260 avec tondeuse, bac à herbe et turbine et du tracteur tondeuse AS 911 Rabbit
35 - Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux voirie 2017 du Canton de la Plaine de l’Agout
34 - ZA Borio Novo : acquisition d’une parcelle de terrain à M. Jean-Louis Tressens
33 - PLUi : approbation de l’avenant n°1 au marché conclu avec le bureau d’études Atelier-Atu portant sur le paiement d’une avance sur la phase 1
32 - Extension du périmètre de la CCLPA - rattachement des Communes de Missècle et de Moulayrès à compter du 1er janvier 2018
31 - Vote du Budget Primitif 2017 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles, ZA la Marche, ZA Borio Novo)
