102 - ZA « La Marche » : convention d’occupation précaire
101 - ZA « La Marche » : détermination du prix de vente des terrains
100 - Budget Annexe « ZA La Marche » : approbation du Budget 2017
99 - ZA « La Marche » : reprise du prêt existant contracté par la Commune de Vénès
97 - ZA « La Marche » : procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétence
98 - ZA « La Marche » : acquisition de terrains communaux dans le cadre du transfert de compétence
96 - Budget Annexe EHPAD « Résidence La Grèze » : approbation du Budget Primitif 2018
Compte rendu du conseil de communauté du 10 octobre 2017
95 - Création d’un emploi permanent de Directeur d’EHPAD (Annule et remplace la délibération n°2014/123 du 14 octobre 2014)
94 - Projet « Plongée, Sports et Handicaps » porté par l’Association Castres Sports Nautiques : Délibération de principe de mise à disposition d’un terrain sur la base de loisirs Aquaval
93 - Association « Centre de loisirs de Fiac » Participation au fonctionnement de l’Association pour l’année 2017
92 - Nouveau plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2017/02 du 31 janvier 2017)
91 - Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs sur la Commune de Lautrec
90 - Budget Annexe ALSH - suppression de la régie d’avances
89 - Budget Principal - création d’une régie d’avances
88 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation de résultats 2015 sur le Budget 2017
87 - Budget Annexe ALSH 2017 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
86 - Office de Tourisme - approbation du marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du bureau d’informations touristiques de Lautrec
85 - Aquaval - approbation des marchés de travaux pour l’aménagement de la base de loisirs
84 - Modification des Statuts de la CCLPA
83 - Défense des intérêts de la CCLPA dans l’instance n°1704006-6 introduite par l’Association « Touche pas à la maison de retraite de Montdragon » devant le Tribunal Administratif de Toulouse
82 - EHPAD Résidence La Grèze : Abandon du projet de cession de l’établissement
83 - Défense des intérêts de la CCLPA dans l 'instance n°1704006-6 introduite par l'Association "Touche pas à la maison de retraite de Montdragon" devant le Tribunal Administratif de Toulouse
82 - EHPAD Résidence La Grèze : Abandon du projet de cession de l'établissement
Compte rendu du conseil de communauté du 29 août 2017
81 - Urbanisme - Approbation de la Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vielmur-sur-Agout
80 - Urbanisme - Approbation de l’Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la Commune de Lautrec
79 - Aquaval - Nouveau plan de financement pour le projet de « développement de l’économie touristique par l’aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec » (Annule et remplace la délibération n°2017/20 du 14 mars 2017)
78 - ALSH à Montdragon : Convention de mise à disposition de service avec le SIRP Guitalens-l’Albarède/Serviès pour l’accueil des enfants les mercredis matins en période scolaire
Compte rendu du conseil de communauté du 11 juillet 2017
