36 - Vote du Budget Primitif 2026 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZAE, Lotissement Cabrilles, Office de Tourisme, Crèches ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles, Energies Renouvelables)
34 - Vote du Taux des 4 Taxes - (Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâti), de la Taxe d’habitation, du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2026
56 - Centre Intercommunal d'Action Sociale - Election des administrateurs
55 - Centre Intercommunal d'Action Sociale - Fixation du nombre d'administrateurs
54 - Séjours et Chantiers Loisirs Jeunes- Eté 2026
53 - Services administratifs - Création d’un emploi permanent de Chargé(e) de coopération CTG / Responsable du service Petite Enfance à temps complet et autorisation de recrutement d’un contractuel sur le fondement de l’article L. 332-8 3° du Code Général de la Fonction Publique du Code Général de la Fonction Publique
52 - Création et organisation du Comité Social Territorial (CST) pour la période 2026-2029
51 - Tarifs vente de marchandises et divers (Annule et remplace la délibération n°2025/47 du 15 avril 2025
50 - Délégation du Conseil Communautaire à Madame la Présidente d’ester en justice
49 - Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées - Désignation des délégués
48 - Commission de suivi de site de la société EPC France - Désignation des représentants
47 - Comité National d’Action Sociale (CNAS) - Désignation d’un délégué représentant le collège des élus et d’un délégué représentant le collège des bénéficiaires
46 - ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne) – désignation des représentants
45 - Syndicat Mixte de l’aéroport régional de Castres-Mazamet - désignation des représentants
44 - Syndicat du Bassin Hers Girou - désignation des représentants
43 - Syndicat Mixte du Bassin de l'Agoût - Désignation des représentants
42 - LEADER - désignation des représentants au comité de programmation du GAL LEADER Pays de Cocagne
41 - Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne - Désignation des représentants
40 - Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL - Désignation des représentants
39 - Création de commission de travail
38 - Composition et désignation des délégués à la Commission d'Appel d'Offres
37- Détermination des indemnités de fonctions perçues par la Présidente et les Vice-Présidents
35 - Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l'année 2026
33- Lecture de la Charte de l'élu local
32- Détermination de la composition du Bureau
31- Installation Du Conseil de Communauté - Election du Président, détermination des membres du Bureau et élection des Vice-Présidents
30- Réfection du chemin de la Couyratié à Lautrec : choix de l'entreprise
29- ZA Borio Novo Nord - Acquisition de deux parcelles de terrain à Monsieur Alexis AURIOL sur la commune de Vielmur sur Agout
28- Office de tourisme - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité - Saison 2026 (BIT de St Paul Cap de Joux)
27- Enfance - Jeunesse - Création d'un emploi permanent d'animateur jeunesse à temps complet (35/35ème) et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement de l'article L.332-8 3° du Code général de la fonction publique (Pour les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants, pour tous les emplois / Maximum 3 ans renouvelable dans la limite de 6 ans)
