Délibérations du Conseil de Communauté

35- Ressources Humaines : Création d'emploi / Suppression emploi

34- Validation du règlement intérieur du CVS

33- Avance de subvention d'exploitation du Budget Principal au Budget Annexe Office de Tourisme

32- Avance de subvention annuelle 2023 pour l'association "ALPA"

31- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2022/95 du 4 octobre 2022)

30- Attribution d'une mission d'accompagnement, de conseil et de suivi en photovoltaïque sur une partie du patrimoine bâti et parkings de la CCLPA

29- Modification de la délibération du 14/09/2021 additionnelle n°4 à l'instauration et à la délégation du Droit de Préemption Urbain

28- Organisation du temps de travail (Annule et remplace la délibération n°2022/112 du 20 décembre 2022)

27- Service Enfance, Jeunesse et sports - création d'un emploi d'Animateur (catégorie B) à temps non complet (30/35ème)

26- Petite Enfance - création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité (Article L332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique)

25- Services Techniques - création de deux emplois saisonniers

24- Modification des règles de fonctionnement et de gestion du Compte Epargne Temps (CET) (Annule et remplace la délibération n°2014/58 du 19 mars 2014)

23- Adhésion au Contrat d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Tarn (CAUE) pour l'année 2023

22- Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2022 sur la gestion de l'exercice 2023

21- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2022 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d'Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, Energies Renouvelables, ALSH, Aquaval, Réseau d'Ecoles)

Procès-Verbal du conseil de communauté du 07 février 2023

20- Ouverture de crédits Budget 2023 - Section investissement

19- Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de la Croix de Grayssac à Lautrec

18- Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de l'Eglise de Saint-Paul Cap de Joux

17- Service OM - Création de deux emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité (Article L. 332-23 1° du CGFP)

16- Création d'emplois saisonniers - Saison 2023

15- Création d'emplois saisonniers - saison 2023

14- Convention de partenariat conclue avec l'Etat, la Région Occitanie, le Département du Tarn, la Commune de Lautrec et l'Association Ma Case à Lautrec - Années 2023-2026

13- Plan de financement du projet de "création d'une piste de pumptrack"

12- Syndicat Mixte de l'aéroport régional de Castres-Mazamet - Adhésion et désignation des représentants

11- Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL - désignation d'un représentant au comité d'engagement préalable aux sociétés et adhésion aux organismes extérieurs

10- Association des maires et des élus locaux du Tarn - Désignation d'un représentant à la commission "Ruralité"

09- Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne - désignation d'un représentant titulaire

08- Election du 1er Vice-Président et du 4ème Vice-Président

Procès-verbal du conseil de communauté du 10 janvier 2023