Délibérations du Conseil de Communauté

95-Budget Aquaval – décision modificative n°1

94-Budget ALSH – décision modificative n°1

93-Budget Crèches – décision modificative n°2

92-Mise en place d’un portail famille au sein des structures Petite Enfance et Enfance Jeunesse

91-Déclaration sans suite du marché n° 2024/06/2313/003/T/-/00 relatif à la construction d’un pôle enfance intercommunal (crèche – ALSH) à Vielmur sur Agout

90-Convention de partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) – accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires

Procès-Verbal du conseil du 09 Juillet 2024.

89-Budget Crèches - décision modificative n°1

87-Service Petite Enfance – recours au contrat d’apprentissage

86-Mise en place du télétravail

85-Attribution du marché pour la réalisation d’une mission d’étude relative à l’élaboration/révision des schémas et zonages d’assainissement sur le territoire de la CCLPA

84-Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats Départementaux d’Energies de l’Ariège (SDE09), de l’Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), des Hautes-Pyrénées (SDE 65), du Lot (TE 46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66), du Tarn (SDET) et du Tarn-Et-Garonne (SDE 82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique

Procès-Verbal du conseil du 18 Juin 2024.

83-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 pour le budget CIAS au 1/07/2024 et du budget annexe de l’EHPAD en M22

82-Transfert du budget EHPAD au CIAS

81-Cession de l’autorisation relative à l’EHPAD et à la reprise de sa gestion par le Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)

80-Approbation des Statuts du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)

79-Délibération portant élection des administrateurs du CIAS

78-Sièges au Conseil d’Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale

77-Création d’un Centre Intercommunal d’Action Sociale

76-Résidence La Grèze : approbation de l’Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2024

75-Commission de suivi de site de la société EPC France - désignation des représentants

74-Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme