126 - Déclaration sollicitant l’ouverture d’une enquête parcellaire conjointement à l’enquête publique liée au dossier de déclaration d’utilité publique
125 - Attribution d’indemnités au comptable du Trésor
124 - Budget Annexe « Aquaval » : autonomie financière
123 - Office de Tourisme : tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2017/62 du 20 juin 2017)
122 - Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2018
121 - Contrat Enfance-Jeunesse 2015-2018 : approbation d’un avenant intégrant l’activité « Centre de Loisirs de Fiac »
120 - EHPAD La Grèze : mise en place du conseil de la vie sociale et désignation des délégués
119 - Projets d’investissements de la CCLPA : délibération de principe relative au foncier ou au bâti nécessaires
118 - Adhésion à l’association TIGEO pour le déploiement d’un outil SIG
117 - Transfert des compétences eau et assainissement : réalisation des études et demande de subventions
116 - Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours 2018 pour les allocataires CAF et MSA Dates séjour ski 2018
115 - Enfance-Jeunesse : Recrutement d’agents vacataires du 19 février 2018 au 05 janvier 2019
114 - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent (ARTICLE 3-1° DE LA LOI N° 84-53 DU 26 JANVIER 1984 MODIFIÉE)
113 - Recrutement d’un agent contractuel « chargé de communication » Absence de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes (EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3-3-1° DE LA LOI N°84-53 DU 26/01/1984)
112 - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Compte rendu du conseil de communauté du 07 novembre 2017
111 - Budget Annexe La Marche 2017 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
110 - Désignation d’un nouveau représentant suppléant à l’ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)
109 - Enfance-Jeunesse : création d’un emploi permanent d’animateur jeunesse à temps complet
108 - Avenant à la convention de partenariat avec « Le Relais 81 »
107 - ZA « Prat Daucou » : procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétence
106 - ZA « Brenas » : procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétence
105 - Pôle de santé à Vielmur sur Agout : attribution du lot n°6 - menuiseries intérieures du marché de travaux
104 - ZA « Borio Novo » : acquisition de terrains communaux dans le cadre du transfert de compétence
103 - Budget Principal 2017 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
102 - ZA « La Marche » : convention d’occupation précaire
101 - ZA « La Marche » : détermination du prix de vente des terrains
100 - Budget Annexe « ZA La Marche » : approbation du Budget 2017
99 - ZA « La Marche » : reprise du prêt existant contracté par la Commune de Vénès
