112 - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Compte rendu du conseil de communauté du 07 novembre 2017
111 - Budget Annexe La Marche 2017 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
110 - Désignation d’un nouveau représentant suppléant à l’ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)
109 - Enfance-Jeunesse : création d’un emploi permanent d’animateur jeunesse à temps complet
108 - Avenant à la convention de partenariat avec « Le Relais 81 »
107 - ZA « Prat Daucou » : procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétence
106 - ZA « Brenas » : procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétence
105 - Pôle de santé à Vielmur sur Agout : attribution du lot n°6 - menuiseries intérieures du marché de travaux
104 - ZA « Borio Novo » : acquisition de terrains communaux dans le cadre du transfert de compétence
103 - Budget Principal 2017 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
102 - ZA « La Marche » : convention d’occupation précaire
101 - ZA « La Marche » : détermination du prix de vente des terrains
100 - Budget Annexe « ZA La Marche » : approbation du Budget 2017
99 - ZA « La Marche » : reprise du prêt existant contracté par la Commune de Vénès
97 - ZA « La Marche » : procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de compétence
98 - ZA « La Marche » : acquisition de terrains communaux dans le cadre du transfert de compétence
96 - Budget Annexe EHPAD « Résidence La Grèze » : approbation du Budget Primitif 2018
Compte rendu du conseil de communauté du 10 octobre 2017
95 - Création d’un emploi permanent de Directeur d’EHPAD (Annule et remplace la délibération n°2014/123 du 14 octobre 2014)
94 - Projet « Plongée, Sports et Handicaps » porté par l’Association Castres Sports Nautiques : Délibération de principe de mise à disposition d’un terrain sur la base de loisirs Aquaval
93 - Association « Centre de loisirs de Fiac » Participation au fonctionnement de l’Association pour l’année 2017
92 - Nouveau plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2017/02 du 31 janvier 2017)
91 - Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs sur la Commune de Lautrec
90 - Budget Annexe ALSH - suppression de la régie d’avances
89 - Budget Principal - création d’une régie d’avances
88 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation de résultats 2015 sur le Budget 2017
87 - Budget Annexe ALSH 2017 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
86 - Office de Tourisme - approbation du marché de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du bureau d’informations touristiques de Lautrec
