113-Enfance-Jeunesse - Avances de versement de subventions annuelles aux associations

112-Tarifs des séjours / dates séjour ski 2026

111-Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2028 conclue avec l'association "Familles rurales" située à Vénès (gestionnaire d'accueil de loisirs)

110-Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2028 conclue avec l'association "Centre de loisirs de Fiac" située à Fiac (gestionnaire d'accueil de loisirs)

109-Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2028 conclue avec l'association "La Promenade" située à Lautrec (gestionnaire d'accueil de loisirs)

108-Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2028 conclue avec l'association "ALPA" située à St Paul Cap de Joux et Vielmur (Gestionnaire d'accueil de loisirs)

107-Pôle de santé à Lautrec - Constitution d'une servitude de passage de réseaux et implantation d'une enseigne au profit de la SCI PACQ (Annule et remplace la délibération n°2025/89 du 30 septembre 2025)

106-Pôle de santé à Vielmur sur Agout - Approbation du bail professionnel à conclure avec Monsieur Philippe GIRARD, kinésithérapeute 

105-Fiscalité professionnelle de zone - Délimitation du périmètre de la zone d'activités économiques (Annule et remplace la délibération n°2024/99 du 15 octobre 2024)

104-ZA Borio Novo Nord à Vielmur sur Agout - Vente d'une parcelle de terrain à l'entreprise individuelle Christophe DOVIGO 

103-ZA Condoumines - Vente d'une parcelle de terrain à l'entreprise NOVABOIS

102-Gratuité pour un spectacle par an dans le cadre des spectacles "Ce soir, on bouge" avec la SN Albi-Tarn au profit des bénévoles des médiathèques de la CCLPA

101-Subvention exceptionnelle au Syndicat de l'Ail Rose de Lautrec

100-Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2025/82 du 22 juillet 2025)

99-Attribution d'une subvention à l'association "Ma Case"

98-Approbation de l'avenant 2025 conclu avec l'Association "Familles rurales"

97-Approbation de l'avenant 2025 conclu avec l'Association "Accueil de Loisirs en Pays d'Agout - ALPA"

96-Environnement - Marché de fournitures pour l'acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec benne à ordures ménagères de 20m³

95-Vente d'imprimantes multifonctions et d'un ordinateur aux enchères

94-Budget CRECHES (50422) - Décision Modificative n°1

93-Reversement des attributions compensant le transfert de la compensation part salaires (CPS) des communes

92-Services techniques - Création d'un emploi permanent de technicien SPANC à temps complet et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement de l'article L.332-8 3° du CGFP 

91-Crèches - Création d'un emploi permanent d'assistant(e) petite enfance à temps non complet (30/35ème) et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement de l'article L.332-8 3° du CGFP 

90-ZA Beauzelle - Constitution d'une servitude de passage au profit de Monsieur Ludovic FONTAINE 

89-Pôle de santé à Lautrec - Constitution d'une servitude de passage de réseaux et implantation d'une enseigne au profit de la SCI PACQ

88-Déclaration de projet à caractère d'intérêt général pour la construction d'une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit "La Calmellié" sur la commune de Lautrec et au lieu-dit "La Guipaudié" sur la commune de Saint-Julien-du-Puy qui nécessitera une mise en compatibilité (DP/Mec) du PLUi de la CCLPA

87-Approbation de l'avenant n°3 à la convention du service commun mutualisé "Autorisation du Droit des Sols"

86-Commission locale du Site Patrimonial Remarquable de Lautrec - modification de sa composition 

85-Approbation d'une convention de passage au profit du SDIS du Tarn sur un chemin appartenant à la CCLPA sur la commune de Saint-Paul Cap de Joux 

84-Approbation du contrat de prestation de service proposé par l'ADM 81 "RGPD et Délégué à la protection des données - Suivi"