Délibérations du Conseil de Communauté

67- Effacement de dette

66- Tarifs 2023

65- Approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2023

64- Proposition affectation des résultats ERRD 2022 sur 2023

63- Vote de l'ERRD 2022

62- Convention de partenariat avec la Région Occitanie pour le dispositif exceptionnel d'aide aux artisans boulangers

61- Economie - Avenant n°2 au marché de travaux pour l'extension et la requalification de la ZA Borio Novo

60- Attribution de la mission de maitrise d'oeuvre pour la construction d'in pôle enfance intercommunal sur la commune de Vielmur sur Agout

59- Attribution de la mission de maitrise d'oeuvre pour la création d'un pôle de santé intercommunal sur la commune de Lautrec

58- Adhésion à l'Association des maires et des élus locaux du Tarn

57- Service Enfance-Jeunesse - Création d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint d'animation territorial (intégration directe)

56- Recrutement de deux contrats d'apprentissage

55- Services Techniques - Création d'emplois saisonniers

54- Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2023 du Canton de la Plaine de l'Agout et du Canton de Graulhet (communes de Missècle et Moulayrès)

53- Tarifs et dates des séjours, stages et chantiers loisirs jeunes - Eté 2023

52- Chantier Loisirs Jeunes Printemps 2023 - tarifs et dates

51- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 conclue avec l'association "Centre de Loisirs de Fiac" située à Fiac

50- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 conclue avec l'association "Familles rurales" située à Vénès

49- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 conclue avec l'association "La Promenade" située à Lautrec

48- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 conclue avec l'association "ALPA" située à Saint-Paul Cap de Joux et Vielmur

47- Approbation de la convention tri annuelle 2023-2025 conclue avec l'association "Les Petits de l'Agout"

46- Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2023-2027 conclue avec la CAF du Tarn

45- Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Guitalens-L'Albarède pour la réalisation de travaux d'aménagement et de sécurisation de la RD 14

44- Virements de subventions d'équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes

43- Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023

42- Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Vielmur sur Agout pour l'organisation de "Lo Festinal 2023"

41- Convention pour la mise en place d'une prestation de sécurité privée avec la société PROSTEC INTERVENTION

40- Tarifs vente de marchandises et divers (Annule et remplace la délibération n°2022/53 du 12 avril 2022)

39- Vote du Budget Primitif 2023 (Budget Principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d'Ecoles, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)

38- Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l'année 2023