Délibérations du Conseil de Communauté

06- Avance de subvention annuelle 2023 pour l'association "La Promenade"

05- Budget Principal - modification de la régie de recettes

04- Suppression du Budget Annexe Médiathèque

03- Durée d'amortissement des biens applicable à compter du 1er janvier 2023

02- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget 2023

01- PLUi - Approbation du bilan de concertation et arrêt du PLUi du Lautrécois - Pays d'Agout - Deuxième arrêt du projet

112- Organisation du temps de travail (Annule et remplace la délibération n°2021/114 du 23 novembre 2021)

111- Service ADS - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité (Article L 332-23-1° du CGFP)

110- Délibération de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement

109- Suppression d'emplois - Mise à jour du tableau des emplois communautaires

108- EHPAD "La Grèze" : création de 3 emplois d'aide-soignant de classe normale (catégorie B) à temps complet et 2 emplois d'adjoint technique (catégorie C) à temps non complet à 21h et à 24h30.

Service Culture : création d'un emploi d'animateur (catégorie B) à temps complet

107- Organigramme des services

Procès-Verbal du Conseil de communauté du 04 octobre 2022

106- Budget Aquaval 2022 - décision modificative n°1 - Virement de crédits

105- Budget Principal - modification de la régie d'avances

104- Services Techniques : Acquisition d'un camion grue marque Renault Midlum 180 et reprise de l'IVECO camion PL 13 T

103- EHPAD Résidence "La Grèze" : Affectation des résultats de l'ERRD 2020 sur 2022 (Annule et remplace la délibération n°2021/16 du 23 novembre 2021)

102- Ehpad Résidence La Grèze : tarifs 2022

101- EHPAD Résidence La Grèze : Décision modificative n°1 - augmentation de crédits

100- EHPAD Résidence La Grèze - Création de deux emplois permanents d'infirmier en soins généraux à temps non complet (17h30 et 28h hebdomadaires) et d'un emploi permanent d'infirmier en soins généraux hors classe à temps complet

99- Création de deux emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité pris en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique

98- Tableau des emplois communautaires - Recrutement d'agents contractuels de droit public afin de pourvoir des emplois vacants

97- Service Enfance-Jeunesse - Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint d'animation territorial (intégration directe)

96- Séjour itinérant Pays Basque (France-Espagne) du 24 au 28 octobre 2022

95- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2022/88 du 5 juillet 2022)

94- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association AFIAC pour l'année 2022

93- ZA Borio Novo Nord - Vente d'une parcelle de terrain à la SCI BAJAM et constitution d'une servitude de passage

92- Pôle de santé à Vielmur : Approbation du bail professionnel à conclure avec Monsieur Pascal RAÏLO, médecin généraliste

91- Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur la commune de Cabanès et rétrocession à la commune

90- PLUi - Approbation du bilan de la concertation et arrêt du PLUi du Lautrécois - Pays d'Agout