113-Tarif des produits vendus à l’Office de Tourisme
112-Autorisation du lancement du marché de travaux du projet de création d'un pole de santé intercommunal sur la commune de Lautrec
111-Plan de financement du projet de création d’un pôle de santé intercommunal sur la commune de Lautrec
110-Nouveau plan de financement du projet de construction d’un pôle enfance intercommunal sur la commune de Vielmur sur Agout
109-Budget annexe Office de Tourisme - Modification de la régie de recettes
108-Convention entre la FDAAPPMA du Tarn, l’AAPPMA de Lautrec et la CCLPA relative à la mise à disposition par la FNPF d’un système d’adhésion par internet
107-Travaux du pont de La Mouline sur la Commune de Viterbe Attribution des travaux et plan de financement du projet de réparation
106-Formation des élus - Signature d’une convention bipartite de formation avec l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon pour l’année 2024
105-Création d’un emploi permanent d’instructeur du droit des sols à TNC 28/35ème(pris en application de l’article L 332-8 3° du CGFP)
104-Petite enfance - Création d’un emploi permanent d’accueillant(e) en LAEP (Lieu d’Accueil Parents-Enfants) à TNC 4/35ème(pris en application de l’article L 332-8 3° du CGFP)
103-Participation à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque « Santé » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel
102-Budget Aquaval – décision modificative n°2
101-Budget Principal - Reprise de la provision pour risques et charges exceptionnelles
100-Reversement des attributions compensant le transfert de la compensation part salaires (CPS) des communes
99-Fiscalité professionnelle de zone Délimitation du périmètre de la zone d’activités économiques
98-PLUi – Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d’Agout
Procès-Verbal du conseil du 30 Juillet 2024
97-Lotissement Cabrilles - Vente à l’euro symbolique d’un terrain à la Commune de St-Paul Cap de Joux(Annule et remplace la délibération n°2024/67 du 18 juin 2024)
96-Tarif des produits vendus à l’Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2024/74 du 18 juin 2024)
95-Budget Aquaval – décision modificative n°1
94-Budget ALSH – décision modificative n°1
93-Budget Crèches – décision modificative n°2
92-Mise en place d’un portail famille au sein des structures Petite Enfance et Enfance Jeunesse
91-Déclaration sans suite du marché n° 2024/06/2313/003/T/-/00 relatif à la construction d’un pôle enfance intercommunal (crèche – ALSH) à Vielmur sur Agout
90-Convention de partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) – accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-Verbal du conseil du 09 Juillet 2024.
89-Budget Crèches - décision modificative n°1
88-Création d’un emploi permanent à temps complet de responsable carrière-paye au grade de Rédacteur principal de 2ème classe(dans le cadre de la promotion interne)
87-Service Petite Enfance – recours au contrat d’apprentissage
86-Mise en place du télétravail
