59- Modification de l’intérêt communautaire de la compétence obligatoire « Création, extension, entretien, balisage et promotion des sentiers de randonnées d’intérêt communautaire »
58- Budget Principal 2016 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
57- Avenant n° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État - Extension du périmètre des actes
56- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2016
55- Attribution du marché lancé en procédure adaptée pour l’acquisition de bacs à Ordures Ménagères et de tri sélectif
54- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants 2016-2017-2018-2019
53- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de granulats 2016-2017-2018-2019
52- Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux voirie 2016 du Canton de la Plaine de l’Agout
51- Approbation de l’avenant n°1 au marché conclu avec l’entreprise de Travaux Publics SARL Michel SUDRE et Fils portant changement de titulaire du marché
50- ALSH : recrutement d’un accompagnant de vie de loisirs - emploi vacataire
49- Annulation de l’avenant 2016 conclu avec l’association « ALPA - Accueil de loisirs en Pays d’Agout »
48- Attribution du marché de services pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
47 - Instauration du Droit de Préemption Urbain
Compte rendu du conseil de communauté du 12 avril 2016
46 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment en "Pôle de santé" sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2016/37 du 12 avril 2016)
45 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’exercice de missions (I.E.M.P.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) -Attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)
44 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)
43 - Approbation de l’avenant 2016 conclu avec l’Association « ALPA - Accueil de Loisirs en Pays d’Agout »
42 - Approbation de l’avenant 2016 conclu avec l’association « Les Petits de l’Agout »
41 - Enfance-Jeunesse : Recrutement d’agents vacataires du 18 avril au 31 décembre 2016
40 - Dates des séjours et des Chantiers Loisirs Jeunes Eté 2016
39 - Tarifs des séjours 3 jours pour les allocataires CAF et MSA
38 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2014 sur le Budget 2016 (Section d’investissement)
37 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout
36 - Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2015/83 du 18 juin 2015)
35 - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 18juin 2016)
34 - Acquisition d’un véhicule Renault Trafic à la société Infocom France
33 - Désignation d’un nouveau représentant titulaire à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)
32 - Budget Crèches : Admissions en non-valeur
31 - Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2016
