62 - Attribution des travaux de réparation du pont de BOUTIE situé sur les communes de Puycalvel et Lautrec

61 - Tarifs 2019

Compte rendu du conseil de communauté du 16 avril 2019

60 - Pôle de Santé - Avenant n°1 au bail professionnel conclu avec le Cabinet d'infirmières de Madame Marie-Christine PRADAL, Madame Annie CESSES, Madame Africa GUILBERT

59 - Affectation des résultats de l'ERRD 2018 sur 2019

58 - Approbation de l'avenant 2019 conclu avec l'association "Les Petits de l'Agout"

57 - Approbation de l'avenant 2019 conclu avec l'association "La Promenade"

56 - Adhésion au service "RGPD" de l'Association des Maires et des Elus Locaux du Tarn et nomination d'un délégué à la protection des données (DPD)

55 - Approbation de l'avenant n°4 relatif au lot n°1 marché de services pour l'élaboration du PLUi conclu avec le bureau d'études Atelier-Atu

54 - Associations - Attribution des subventions pour l'année 2019

53 - Durée d'amortissement des biens (annule et remplace la délibération n°2013/61 du 11 avril 2013)

52 - Approbation des conditions de gratuité d'accès à la base de loisirs 

51 - Retrait de la délibération n° 2019/13 du 22 janvier 2019 relative aux tarifs de la borne de paiement camping-cars et à l'intégration de la taxe de séjour

50 - Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2019 du Canton de la Plaine de l'Agout et du Canton de Graulhet (Communes de Missècle et Moulayrès)

49 - Modification du tableau des effectifs - Création d'emplois d'Adjoint d'animation (TC) et d'attaché (TC)

48 - Tarifs et dates des séjours Enfance/Jeunesse et des Chantiers Loisirs Jeunes pour l'Eté 2019 

47 - Modification des tarifs de l'ALSH à Montdragon pour les familles résidant sur la Commune de Laboutarié et approbation de la convention à conclure avec la Commune de Laboutarié

46 - Approbation de l'avenant 2019 conclu avec l'association "ALPA"

45 - Vote du Budget Primitif 2019 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Réseau d'Ecoles, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)

44 - Vote du taux des 3 Taxes (Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière non Bâti), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2019

43 - Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2018 sur la gestion de l'exercice 2019 (Annule et remplace la délibération n°2019/20 du 19/03/2019)

Compte rendu du conseil de communauté du 19 mars 2019

41 - Centre technique - avenant n°1 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SARL MIRAMOND MASSOL et la SARL BAGES ESTADIEU 

40 - Attribution du marché de travaux pour le projet de réhabilitation des locaux existants et d'extension des services techniques à Lautrec (annule et remplace la délibération n°2018/67 du 26 juin 2018)

39 - Modification du tarif téléphonie

38 - Tarif des repas pour les stagiaires

37 - Minoration du forfait hébergement dans le cadre d'une hospitalisation

36 - Approbation du lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des projets d'investissement de création d'une salle d'animation et de construction de maisons partagées

35 - Demande de subvention au Département du Tarn pour le projet de modernisation (agrandissement de la tisanerie et création d'une salle de bien-être) et de sécurisation