112- Avenant n°1 au marché de travaux de viabilisation de la ZA Borio Novo secteur Nord à Vielmur sur Agout conclu avec la SARL Bardou et Fils TP
Compte rendu du conseil de communauté du 29 octobre 2019
105- Approbation d’une convention pour le traitement du verre à conclure avec le syndicat mixte TRIFYL
94 - EHPAD Résidence "La Grèze" : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour le projet d'extension et de réaménagement de l'espace animation-restauration
93 - PLUi - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Compte rendu du conseil de communauté du 15 octobre 2019
Compte rendu du conseil de communauté du 10 septembre 2019
92 - Modification du plan de financement du projet de « Développement économique et touristique par l’aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec » (Phase 2)
91 - Centre Technique - Avenants n°1 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SARL BAGES ESTADIEU et EURL RONCO MENUISERIE
90 - Vente du bâtiment du service Ordures Ménagères situé ZA Borio Novo à Vielmur sur Agout à la SAS Louise Emoi
89 - Paiement de la facture (hébergement et repas du soir) en amont du séjour à Barcelone
88 - Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l’année 2020
87 - Attribution du marché de travaux à l’Entreprise ALBERT et FILS Bâtiment
86 - Pont de la Lande : modification du plan de financement
72 - Fiscalité Professionnelle de Zone - Délimitation du périmètre de la zone d'activités économiques (annule et remplace la délibération n°2016/66 du 29 septembre 2016)
71 - Approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2019
Compte rendu du conseil de communauté du 25 juin 2019
85 - Acceptation des chèques-vacances pour le paiement des séjours enfance-jeunesse
84 - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Fiac
83 - Economie - Marchés de travaux pour l'extension de la ZA Borio Novo partie Nord
82 - Marchés de fournitures pour l'acquisition d'un châssis cabine 26 tonnes avec benne à ordures ménagères de 20 m3
81 - Voirie - Marché de conception-réalisation pour les travaux de réhabilitation du Pont de la Lande
80 - Office de Tourisme - Avenant n°1 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SAS Batut et Fils Electricité et M.A.2P
79 - Avenant à la convention de partenariat avec "Le Relais 81"
78 - Séjour à Barcelone du 24 au 30 octobre 2019
77 - Avenant n°2 au bail professionnel conclu avec le cabinet d'infirmières de Madame Marie-Christine PRADAL, Annie CESSES et Madame Africa GUILBERT
76 - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 22 juin 2019)
75 - Convention à conclure avec la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois relative à l'indemnité de mutation à mettre à la charge de cette dernière dans le cadre de la mutation de Monsieur Teddy NAGERA, adjoint technique titulaire
74 - Création d'un emploi permanent d'agent social (TC) et d'un emploi permanent d'adjoint administratif (TC)
73 - Création d'emplois d'adjoints techniques principaux de 2ème classe (TC et TNC), de technicien principal de 2ème classe (TC), et d'infirmier en soins généraux de classe supérieure (TC) - Avancements de grade