Délibérations du Conseil de Communauté

Compte rendu du conseil de communauté du 19 mars 2019

41 - Centre technique - avenant n°1 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SARL MIRAMOND MASSOL et la SARL BAGES ESTADIEU 

40 - Attribution du marché de travaux pour le projet de réhabilitation des locaux existants et d'extension des services techniques à Lautrec (annule et remplace la délibération n°2018/67 du 26 juin 2018)

39 - Modification du tarif téléphonie

38 - Tarif des repas pour les stagiaires

37 - Minoration du forfait hébergement dans le cadre d'une hospitalisation

36 - Approbation du lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des projets d'investissement de création d'une salle d'animation et de construction de maisons partagées

35 - Demande de subvention au Département du Tarn pour le projet de modernisation (agrandissement de la tisanerie et création d'une salle de bien-être) et de sécurisation 

34 - Budget Annexe Aquaval - Modification de la régie de recette 

33 - Approbation de la convention à conclure avec le Département du Tarn relative à l'ingénierie publique départementale - appui aux communes et EPCI 

32 - Vente du bâtiment situé ZA Borio Novo à Vielmur sur Agout (ancien service OM)

31 - Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Fiac

30 - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Vielmur sur Agout

29 - Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Tarn (CAUE) pour l'année 2019

28 - Approbation de la réalisation des travaux de réhabilitation du Pont de la Lande situé entre les Communes de Réalmont et de Vénès

27 - Convention de mutualisation de services entre la Commune de Réalmont et la CCLPA

26 - Avenant à la convention de partenariat avec "Le Relais 81"

25 - Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents

24 - Création d'emplois saisonniers

23 - Création d'emplois saisonniers

21 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire des compétences optionnelles "Création, extension, entretien, balisage et promotion des sentiers de randonnées" et "Création, aménagement et entretien de la voirie"

22 - Conventions de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi sur la période 2019-2021

21 - Modification de la définition de l'intérêt communautaire des compétences optionnelles "Création, extension, entretien, balisage et promotion des sentiers de randonnées" et "Création, aménagement et entretien de la voirie"

20 - Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2018 sur la gestion de l'exercice 2019

19 - Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2018 de la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d'Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, Energies Renouvelables, ALSH, Aquaval, EHPAD-ERDD, Réseau d'Ecoles)

Compte rendu du conseil de communauté du 12 mars 2019

18 - Attribution du marché de travaux et de fournitures pour l'installation d'une aire de jeux aquatiques

Compte rendu du conseil de communauté du 22 janvier 2019

17 - Ouverture de crédits Budget 2019 - Section investissement