Délibérations du Conseil de Communauté

57 - Pôle de santé : Avenant n°1 au marché de travaux conclu avec les entreprises SARL Bulditec, EURL Ronco, SAS Massoutier et Fils, SASU Menuiserie Cabanel et SARL Rey Sol Confort 

56 - Attribution des subventions pour l'année 2018

55 - Conventions de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi

54 - Mise en place du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

53 - Création d'un emploi permanent conseiller séjour

52 - Modification du tableau de effectifs - suppression de postes

Séjours été et automne 2018

50 - Approbation de l'avenant 2018 conclu avec l'Association "Accueil de Loisirs en Pays d'Agout - ALPA"

49 - Approbation de l'avenant 2018 conclu avec l'Association "Familles Rurales de Vénès"

48 - Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2018 du Canton de la Plaine de l'Agout et d'une partie du Canton de Graulhet (communes de Missècle et de Moulayrès) 

47 - Plan de financement du projet de réparation du "pont vieux" sur la commune de Fréjeville

45 - Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de diverses voiries sur le territoire de la CCLPA (2018-2021)

44 - Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de fauchage et débroussaillage (2018-2021)

43 - Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de création de fossés (2018-2021)

42 - Approbation des avenants n°2 et n°3 relatifs au lot n°1 et au lot n° 2 du marché de services pour l'élaboration du PLUi conclu avec le bureau d'études Atelier-Atu

41 - Délibération additionnelle de prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire de la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d'Agout suite au rattachement des communes de Missècle et de Moulayrès

40 - Commission "Aménagement du territoire et urbanisme" : modification de sa composition

39 - Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) : instauration de la taxe GEMAPI

38 - Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) : transfert de la compétence au Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout 

37 - Vote du Budget Primitif 2018 (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d'Ecoles, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)

36 - Vote du taux des 3 taxes (Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâti), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle Zone et du Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2018 

46 - Attribution du marché de travaux de réparation du pont vieux (du Tinal) situé sur la commune de Fréjeville

Compte rendu du conseil de communauté du 13 mars 2018

35 - Centre Technique à Lautrec : Plan de financement pour la création d'un bâtiment avec toiture photovoltaïque, implantation de trois mâts d'éclairages solaires et réhabilitation des services techniques de la CCLPA

34 - Contrat de location à titre gratuit d'un véhicule type Peugeot Partner utilitaire électrique à conclure avec la société Trafic Communication

33 - Adhésion au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Tarn (CAUE) pour l'année 2018

32 - Avenant à la convention de partenariat avec "Le Relais 81"

31 - Attribution du marché d'achat et de maintenance du parc de photocopieurs

30 - Tarifs borne de paiement camping-cars (applicables à compter du 01/06/2018)

29 - Participation au fonctionnement de l'Association "Centre de loisirs de Fiac" pour l'année 2018