77 - Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
76 - Création d’un Comité Technique (CT)
75 - Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG 81
74 - Modification du régime indemnitaire applicable aux personnels exclus du RIFSEEP - Principe d’équité
73 -Création d’emplois d’adjoint d’animation principal de 2ème classe (TC), d’adjoints techniques principaux de 1ère classe (TC), d’adjoints techniques principaux de 2ème classe (TC et TNC) et d’auxiliaire de soins principal de 1ère classe (TC) (Avancements de grade)
72 - Services techniques : barème des prestations en personnel et matériel applicable à compter du 01/07/2018
71 - ZA "Borio Novo" secteur Nord : création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD)
70 - Avenants n°1 au lot n°1 et au lot n°3 du marché de travaux pour l’aménagement du complexe de loisirs conclu avec l’entreprise SARL Espaces Verts Massol
69 - Projet de pôle de services sur la Commune de Vielmur/Agout : attribution du marché de maîtrise d’œuvre
68 - Plan de financement pour la création d’un bâtiment technique liée à une solution de production d’énergie renouvelable et mise en place de mâts d’éclairage solaires
67 - Attribution du marché de travaux pour le projet de réhabilitation des locaux existants et d’extension des services techniques à Lautrec
66 - Etude préalable au transfert des compétences EAU et ASSAINISSEMENT : demande de subventions auprès du Département du Tarn et de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne
65 - Attribution du marché d’étude préalable au transfert des compétences EAU et ASSAINISSEMENT
Compte rendu du conseil de communauté du 17 avril 2018
64 - approbation du bail emphytéotique à conclure avec l’Association Castres Sports Nautiques pour la réalisation du projet « Plongée, Sports et Handicaps »
63 - Tarifs vente de marchandises vente et divers (applicables à compter du 23 juin 2018)
62 - Tarifs 2018
61 - Affectation de résultats 2016 sur le Budget 2018
60 - Approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2018
59 - Approbation de l'Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERDD) 2017
58 - Plan de financement LEADER pour le réaménagement et la modernisation du Bureau d'Information Touristique à Lautrec
57 - Pôle de santé : Avenant n°1 au marché de travaux conclu avec les entreprises SARL Bulditec, EURL Ronco, SAS Massoutier et Fils, SASU Menuiserie Cabanel et SARL Rey Sol Confort
56 - Attribution des subventions pour l'année 2018
55 - Conventions de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi
54 - Mise en place du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
53 - Création d'un emploi permanent conseiller séjour
52 - Modification du tableau de effectifs - suppression de postes
Séjours été et automne 2018
50 - Approbation de l'avenant 2018 conclu avec l'Association "Accueil de Loisirs en Pays d'Agout - ALPA"
49 - Approbation de l'avenant 2018 conclu avec l'Association "Familles Rurales de Vénès"
