Délibérations du Conseil de Communauté

Compte rendu du conseil de communauté du 28 mai 2019

69 - Approbation du projet pédagogique, du dossier d’inscription, du règlement intérieur et des tarifs de l’ALSH Jeunes

68 - Accueil d'un Service Civique sur l'ALSH Jeunes de la CCLPA

67 - Tarifs des produits vendus (annule et remplace la délibération n°2018/105 du 25 septembre 2018)

66 - Convention de partenariat à conclure avec le Comité National d'Action Sociale (CNAS)

65 - Aquaval - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 22 juin 2019) 

64 - Prescription de la révision de la carte communale de Vénès

63 - Plan de financement du projet de réparation du "pont de Boutié" sur les communes du Puycalvel et Lautrec

62 - Attribution des travaux de réparation du pont de BOUTIE situé sur les communes de Puycalvel et Lautrec

61 - Tarifs 2019

Compte rendu du conseil de communauté du 16 avril 2019

60 - Pôle de Santé - Avenant n°1 au bail professionnel conclu avec le Cabinet d'infirmières de Madame Marie-Christine PRADAL, Madame Annie CESSES, Madame Africa GUILBERT

59 - Affectation des résultats de l'ERRD 2018 sur 2019

58 - Approbation de l'avenant 2019 conclu avec l'association "Les Petits de l'Agout"

57 - Approbation de l'avenant 2019 conclu avec l'association "La Promenade"

56 - Adhésion au service "RGPD" de l'Association des Maires et des Elus Locaux du Tarn et nomination d'un délégué à la protection des données (DPD)

55 - Approbation de l'avenant n°4 relatif au lot n°1 marché de services pour l'élaboration du PLUi conclu avec le bureau d'études Atelier-Atu

54 - Associations - Attribution des subventions pour l'année 2019

53 - Durée d'amortissement des biens (annule et remplace la délibération n°2013/61 du 11 avril 2013)

52 - Approbation des conditions de gratuité d'accès à la base de loisirs 

51 - Retrait de la délibération n° 2019/13 du 22 janvier 2019 relative aux tarifs de la borne de paiement camping-cars et à l'intégration de la taxe de séjour

50 - Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2019 du Canton de la Plaine de l'Agout et du Canton de Graulhet (Communes de Missècle et Moulayrès)

49 - Modification du tableau des effectifs - Création d'emplois d'Adjoint d'animation (TC) et d'attaché (TC)

48 - Tarifs et dates des séjours Enfance/Jeunesse et des Chantiers Loisirs Jeunes pour l'Eté 2019 

47 - Modification des tarifs de l'ALSH à Montdragon pour les familles résidant sur la Commune de Laboutarié et approbation de la convention à conclure avec la Commune de Laboutarié

46 - Approbation de l'avenant 2019 conclu avec l'association "ALPA"

45 - Vote du Budget Primitif 2019 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Réseau d'Ecoles, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)

44 - Vote du taux des 3 Taxes (Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière non Bâti), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2019

43 - Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2018 sur la gestion de l'exercice 2019 (Annule et remplace la délibération n°2019/20 du 19/03/2019)