Délibérations du Conseil de Communauté

106- Création d'un emploi permanent d'agent chargé d'accueil dans le grade d'adjoint administratif (catégorie C) à temps complet

105- Participation à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation de la convention de participation risque "Prévoyance" couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l'égard du personnel

104- Budget Principal 2023 - décision modificative n°2

103- Budget SPANC 2023 - décision modificative n°1

102- Budget Crèches 2023 - décision modificative n°1

101- Budget ALSH 2023 - décision modificative n° 1

100- Budget Aquaval 2023 - décision modificative n°1

99- Budget Energies Renouvelables 2023 - décision modificative n°1

98- Budget Principal - modification de la régie d'avance

97- Vente de matériels aux enchères

96- Economie : Avenant pour prolongement de délai au marché de fourniture et pose de signalétique sur les zones d'activités intercommunales

95- Environnement - Attribution d'une mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'installations photovoltaïques en autoconsommation collective sur les bâtiments et parking de la CCLPA

94- Aquaval - Attribution du marché de conception réalisation d'un pumptrack

Procès verbal du conseil de communauté du 20 juin 2023

93- Suppression et création de poste - avancement de grade

92- Approbation du compte de gestion

91- Budget Principal 2023 - décision modificative n°1

90- Délibération additionnelle n°6 à l'instauration et à la délégation du Droit de Préemption Urbain

89- Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur la commune de Cuq

88- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets - Année 2022

87- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Année 2022

86- Convention de partenariat avec "Eco TLC - Refashion"

85- Aquaval : Marché de conception réalisation d'un pumptrack

84- RIFSEEP -Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie"

83- Service ADS - Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint administratif (intégration directe)

82- Services Techniques - création d'un emploi d'agent de maîtrise (catégorie C) à temps complet - Service Petite Enfance : création d'un emploi d'auxiliaire de puériculture (catégorie B) à temps complet et d'un emploi d'éducateur de jeunes enfants (catégorie A) à temps complet

81- Service petite enfance - Création de deux emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité pris en application de l'article L. 332-23-1° du CGFP

80- Services techniques - Convention avec la Communauté d'Agglomération de Castres-Mazamet relative à l'indemnité de mutation du chef d'équipe Environnement, adjoint administratif titulaire

79- Médiathèque - Règlement intérieur et charte des bénévoles