68- Intérêt communautaire de la compétence voirie - modification de la liste des voies
Procès verbal du conseil de communauté du 11 avril 2023
67- Effacement de dette
66- Tarifs 2023
65- Approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2023
64- Proposition affectation des résultats ERRD 2022 sur 2023
63- Vote de l'ERRD 2022
62- Convention de partenariat avec la Région Occitanie pour le dispositif exceptionnel d'aide aux artisans boulangers
61- Economie - Avenant n°2 au marché de travaux pour l'extension et la requalification de la ZA Borio Novo
60- Attribution de la mission de maitrise d'oeuvre pour la construction d'in pôle enfance intercommunal sur la commune de Vielmur sur Agout
59- Attribution de la mission de maitrise d'oeuvre pour la création d'un pôle de santé intercommunal sur la commune de Lautrec
58- Adhésion à l'Association des maires et des élus locaux du Tarn
57- Service Enfance-Jeunesse - Création d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint d'animation territorial (intégration directe)
56- Recrutement de deux contrats d'apprentissage
55- Services Techniques - Création d'emplois saisonniers
54- Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2023 du Canton de la Plaine de l'Agout et du Canton de Graulhet (communes de Missècle et Moulayrès)
53- Tarifs et dates des séjours, stages et chantiers loisirs jeunes - Eté 2023
52- Chantier Loisirs Jeunes Printemps 2023 - tarifs et dates
51- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 conclue avec l'association "Centre de Loisirs de Fiac" située à Fiac
50- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 conclue avec l'association "Familles rurales" située à Vénès
49- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 conclue avec l'association "La Promenade" située à Lautrec
48- Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2025 conclue avec l'association "ALPA" située à Saint-Paul Cap de Joux et Vielmur
47- Approbation de la convention tri annuelle 2023-2025 conclue avec l'association "Les Petits de l'Agout"
46- Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2023-2027 conclue avec la CAF du Tarn
45- Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Guitalens-L'Albarède pour la réalisation de travaux d'aménagement et de sécurisation de la RD 14
44- Virements de subventions d'équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes
43- Attribution des subventions aux associations pour l'année 2023
42- Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Vielmur sur Agout pour l'organisation de "Lo Festinal 2023"
41- Convention pour la mise en place d'une prestation de sécurité privée avec la société PROSTEC INTERVENTION
40- Tarifs vente de marchandises et divers (Annule et remplace la délibération n°2022/53 du 12 avril 2022)
