Procès-Verbal du conseil de communauté du 07 février 2023
20- Ouverture de crédits Budget 2023 - Section investissement
19- Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de la Croix de Grayssac à Lautrec
18- Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de l'Eglise de Saint-Paul Cap de Joux
17- Service OM - Création de deux emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité (Article L. 332-23 1° du CGFP)
16- Création d'emplois saisonniers - Saison 2023
15- Création d'emplois saisonniers - saison 2023
14- Convention de partenariat conclue avec l'Etat, la Région Occitanie, le Département du Tarn, la Commune de Lautrec et l'Association Ma Case à Lautrec - Années 2023-2026
13- Plan de financement du projet de "création d'une piste de pumptrack"
12- Syndicat Mixte de l'aéroport régional de Castres-Mazamet - Adhésion et désignation des représentants
11- Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL - désignation d'un représentant au comité d'engagement préalable aux sociétés et adhésion aux organismes extérieurs
10- Association des maires et des élus locaux du Tarn - Désignation d'un représentant à la commission "Ruralité"
09- Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne - désignation d'un représentant titulaire
08- Election du 1er Vice-Président et du 4ème Vice-Président
Procès-verbal du conseil de communauté du 10 janvier 2023
07- Demande de subvention d'un local technique
06- Avance de subvention annuelle 2023 pour l'association "La Promenade"
05- Budget Principal - modification de la régie de recettes
04- Suppression du Budget Annexe Médiathèque
03- Durée d'amortissement des biens applicable à compter du 1er janvier 2023
02- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget 2023
01- PLUi - Approbation du bilan de concertation et arrêt du PLUi du Lautrécois - Pays d'Agout - Deuxième arrêt du projet
Procès-verbal du conseil de communauté du 20 décembre 2022
118- Décision modificative n° 2 - augmentation des crédits
117- Remboursement aux frais réels de l'achat de chaussures pour certains personnels
116- Modification du contrat de séjour, du règlement de fonctionnement et du livret d'accueil
115- Contrat de prestation assistance logiciels à conclure avec l'Association des Maires du Tarn
114- Affectation des résultats ERRD 2021 sur 2022
113- EHPAD La Grèze - dérogation aux garanties minimales relatives au temps de travail pour les personnels du service des aides-soignantes en jour
112- Organisation du temps de travail (Annule et remplace la délibération n°2021/114 du 23 novembre 2021)
