97- Vente de matériels aux enchères
96- Economie : Avenant pour prolongement de délai au marché de fourniture et pose de signalétique sur les zones d'activités intercommunales
95- Environnement - Attribution d'une mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'installations photovoltaïques en autoconsommation collective sur les bâtiments et parking de la CCLPA
94- Aquaval - Attribution du marché de conception réalisation d'un pumptrack
Procès verbal du conseil de communauté du 20 juin 2023
93- Suppression et création de poste - avancement de grade
92- Approbation du compte de gestion
91- Budget Principal 2023 - décision modificative n°1
90- Délibération additionnelle n°6 à l'instauration et à la délégation du Droit de Préemption Urbain
89- Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur la commune de Cuq
88- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets - Année 2022
87- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Année 2022
86- Convention de partenariat avec "Eco TLC - Refashion"
85- Aquaval : Marché de conception réalisation d'un pumptrack
84- RIFSEEP -Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie"
83- Service ADS - Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint administratif (intégration directe)
82- Services Techniques - création d'un emploi d'agent de maîtrise (catégorie C) à temps complet - Service Petite Enfance : création d'un emploi d'auxiliaire de puériculture (catégorie B) à temps complet et d'un emploi d'éducateur de jeunes enfants (catégorie A) à temps complet
81- Service petite enfance - Création de deux emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité pris en application de l'article L. 332-23-1° du CGFP
80- Services techniques - Convention avec la Communauté d'Agglomération de Castres-Mazamet relative à l'indemnité de mutation du chef d'équipe Environnement, adjoint administratif titulaire
79- Médiathèque - Règlement intérieur et charte des bénévoles
78- Saison 2023 - création d'un emploi saisonnier à temps non complet
77- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2023/31 du 14 mars 2023)
76- Modification du régime de la taxe de séjour
75- Convention de partenariat de commercialisation de billetterie à l'Office de Tourisme pour le compte du Syndicat de l'Ail
74- Saison 2023 : création d'emplois saisonniers (Annule et remplace la délibération n°2023/15 du 7 février 2023)
73- Approbation des conditions de gratuité d'accès au Complexe de Loisirs (Annule et remplace la délibération n°2022/52 du 12 avril 2022)
72- Approbation d'une convention de partenariat (2023-2025) à conclure avec l'association Initiative Tarn
71- Travaux du pont du Jul sur la commune de Pratviel - Attribution des travaux et plan de financement du projet de réparation
70- Travaux du pont de Malpel sur la Commune de St Paul Cap de Joux - Attribution des travaux et plan de financement du projet de réparation
