100- Budget annexe SPANC : décision modificative n°1 - augmentation de crédits

99- Budget annexe Ordures Ménagères 2014 : réédition

98- Budget principal 2014 : modification du compte 2051 opération 042

97- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public

96- Approbation de la convention de restitution de l’ancienne déchèterie de Lautrec à conclure entre TRIFYL et la CCLPA

95- Enfance-Jeunesse : recrutement d’agents vacataires du 5 mai au 31 décembre 2014

94- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours Eté 2014 (annule et remplace la délibération n°2014/66 du 19 mars 2014)

93- Service Jeunesse : Chantier loisirs jeunes vacances de Pâques 2014 (annule et remplace la délibération n°2014/65 du 19 mars 2014)

92- Désignation du maître d’oeuvre chargé de la réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’un « Pôle de santé » située sur la Commune de Vielmur/Agout

91- Atelier-relais PAPREC PLASTIQUES : réalisation de la vente

90- Mise en place d’une convention avec l’éco-organisme Eco-TLC

89- Facturation à la MFR de Peyregoux des matériaux pour la création d’un puits d’infiltration

88- Barème des prestations en matériel et personnel applicable à compter du 15/05/2014 (annule et remplace la délibération n°2013/134 en date du 26 septembre 2013)

87- Acquisition d’un tracteur et d’une épareuse d’occasion

86- Vente de la tondeuse autoportée KIDOIAK DIXON

85- Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de remise en état ou création d’ouvrages hydrauliques 2014

84- Tarifs Bar (applicables à compter du 15 mai 2014)

83- Tarifs entrées (applicables à compter du 15 mai 2014)

82- Vote du Budget Primitif 2014 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèche, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

81- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2014

80- EHPAD Résidence La Grèze : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au conseil de vie sociale

79- Désignation de représentants à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)

78- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout

77- Désignation d’un délégué représentant le collège des élus et d’un délégué représentant le collège des bénéficiaires au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

76- Désignation des représentants à l’Association de Développement du Pays de Cocagne

75- Désignation des représentants au Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL

74- Mise en place des Commissions

73- Composition de la Commission d’Appel d’Offres

72- Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents

71- Installation du Conseil de Communauté - Election du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau