06- Office de Tourisme : procès-verbaux de mise à disposition à titre gratuit de bâtiments situés sur la Commune de Lautrec
Monsieur le Président rappelle aux membres de l’Assemblée

05- Office de Tourisme : création d’un poste dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

04- Modification du régime indemnitaire : attribution de la prime de service et de rendement (P.S.R.)

03- Modification du régime indemnitaire : attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)

02- Modification du tableau des effectifs : suppression d’un poste de technicien principal de 1ère classe à temps complet et création d’un poste d’ingénieur territorial à temps complet

01- Transmission dématérialisée des actes et des documents budgétaires et financiers

Compte rendu du conseil de communauté du 18 décembre 2014

163- Budget Principal 2014 : Décision modificative n°2 – virements de crédits

162- LEADER - désignation de représentants au comité de programmation du GAL

161- Versement d’un acompte pour la réservation du séjour ski 2015

160- Budget Annexe EHPAD La Grèze 2014 : décision modificative n°5 - Augmentations de crédits

159- Budget Annexe EHPAD La Grèze 2014 : Dotation complémentaire soins - décision modificative n°4 - Augmentations de crédits

158- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 – augmentation de crédits

157- Création de deux postes d’agent technique dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

156- Budget Annexe Voirie – Travaux de revêtement du parking de la Résidence La Grèze et travaux d’accès à la chaufferie-bois : Mise en recouvrement auprès de la SEM 81

155- Barème des prestations pour la collecte du verre

154- Attribution du marché de travaux pour la restauration du pont des Vieilles Mortes

153- Attribution du marché de fournitures pour l'acquisition de deux minibus VL 9 places

152- Association « La Promenade » à Lautrec - avance subvention 2015

151- ALSH : Recrutement d’agents vacataires du 9 février au 20 février 2015

150- Tarif du séjour Ski 2015

149- Modification des Statuts

148- Compétences : modification de la définition de l’intérêt communautaire

Compte rendu du conseil de communauté du 18 novembre 2014

147- Budget Annexe Crèches : décision modificative n°1 – Virement de crédits (Annule et remplace la délibération n°2014/137 en date du 14 octobre 2014)

146- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°2 - virement de crédits

145- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°1 – ouvertures et augmentations de crédits (Annule et remplace la délibération n°2014/135 du 14 octobre 2014)

144- Mise en place de la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire de la CCLPA à compter du 1er janvier 2015

143- Modification du montant des redevances

Compte rendu du conseil de communauté du 30 octobre 2014