79- Désignation de représentants à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)
78- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout
77- Désignation d’un délégué représentant le collège des élus et d’un délégué représentant le collège des bénéficiaires au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
76- Désignation des représentants à l’Association de Développement du Pays de Cocagne
75- Désignation des représentants au Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL
74- Mise en place des Commissions
73- Composition de la Commission d’Appel d’Offres
72- Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents
71- Installation du Conseil de Communauté - Election du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau
Compte rendu du conseil de communauté du 19 mars 2014
70- Budget Principal et Budget Annexe Crèches 2014 - ouverture de crédits
69- Aquaval : acquisition de passerelles – approbation du plan de financement et demande de subventions (annule et remplace la délibération n°2014/06 du 14 janvier 2014)
68- Acquisition d’une parcelle de terrain à la MFR de Peyregoux à l’€ symbolique (Annule et remplace la délibération n°2013/214 du 10 décembre 2013)
67- Attribution d’une bourse d’aide à la formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur)
66- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours Eté 2014
65- Service Jeunesse : Tarif chantier loisirs jeunes vacances de Pâques 2014
64- Participation au fonctionnement de l’Association Familles Rurales de Vénès pour l’année 2014
63- Service Jeunesse : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
62- ALSH de Montdragon : création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
61- Maintien à titre individuel de l’indemnité d’exercice et des missions des Préfectures (IEMP)
60- Evaluation des risques professionnels - demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la Caisse des Dépôts et Consignations
59- Régime indemnitaire du personnel communautaire
58- Mise en place d’un compte épargne temps (CET) (Définition des règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du CET et des modalités d’utilisation des droits)
57- Adoption du règlement intérieur concernant les locations de matériel dans le cadre des conventions de mise à disposition de services
56- Attribution des marchés de travaux de fauchage 2014 sur la voirie intercommunale du territoire du Pays d’Agout
55- Mise à disposition par la Commune de Saint-Paul Cap de Joux d’un local pour la mise en place d’un point d’accueil touristique
54- Mise à disposition par la Commune de Saint-Paul Cap de Joux d’un local pour la mise en place d’un point d’accueil touristique
53- EHPAD Résidence La Grèze : avenant n°1 au lot n°1 - gros oeuvre du marché de travaux de restructuration et de création d’un PASA
52- EHPAD « Résidence La Grèze » : délégation de pouvoir à Monsieur le Président pour l’attribution de marchés négociés pour la création d’une chaufferie bois
51- EHPAD « Résidence La Grèze » : Prêt de 100.000 € à un taux de 0 %avec la MSA du Tarn pour le projet de restructuration et de création d’un PASA
