129- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours Toussaint 2014
128- Approbation de l’avenant 2014 conclu avec l’association « Les Petits de l’Agout »
127- Convention avec la Communauté de Communes Tarn et Dadou pour la participation au fonctionnement des structures d’accueil Petite Enfance - Année 2014
126- Convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil - Année 2014
125- Convention avec l’Association « Les Musicales » de Lautrec pour des ateliers Eveil Musical Petite Enfance
124- Désignation des représentants à la commission de suivi de site de la société EPC France (Annule et remplace la délibération n°2014/103 du 10 juillet 2014)
123- Modification du tableau des effectifs : suppression d’un poste d’infirmier (cadre de santé) et création d’un emploi (agent non titulaire de droit public)
122- Création d’un Comité Technique (CT)
121- Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
120- Attribution de la mission de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé (SPS) pour l’aménagement d’un « pôle de santé » sur la Commune de Vielmur/Agout
119- Choix du bureau de contrôle pour le projet de « pôle de santé » sur la Commune de Vielmur/Agout
118- Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2014/05 du 14/01/2014)
117- Candidature au programme Leader 2014-2020 et constitution d’un Groupe d’Action Locale (GAL) sur le périmètre du futur Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays de Cocagne (Annule et remplace la délibération n°2014/108 du 10 juillet 2014)
Compte rendu du conseil de communauté du 10 juillet 2014
116- Candidature commune du territoire de Cocagne et du PETR Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou au programme Leader 2014-2020 et constitution d’un Groupe d’action locale sur le périmètre constitué des 2 territoires
115- Approbation d’un accompagnement DLA (Dispositif Local d’Accompagnement) pour permettre la structuration du partenariat entre les associations gestionnaires des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Accueils de Loisirs Associés à l’Ecole (ALAE) et la CCLPA
114- Convention de mise à disposition de minibus à titre gracieux entre l’Association Maison Familiale Rurale à Peyregoux et la CCLPA
113- Acquisition d’une benne à ordures ménagère
112- Budget Annexe EHPAD La Grèze 2014 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
111- Vente du tracteur-nacelle
110- Attribution des lots n°1 - 2 - 3 du marché lancé dans le cadre de la construction d’une chaufferie bois à l’EHPAD Résidence La Grèze à Montdragon
109- Subvention à la MFR de Peyregoux -annulation de l’acquisition de parcelles de terrain à la MFR de Peyregoux à l’€ symbolique (Annule et remplace la délibération n°2014/68 du 19 mars 2014)
108- Association « Les Parents de Poussin Poussette » à Vielmur – subvention exceptionnelle d’aide au démarrage
107- Association « La Promenade » à Lautrec – subvention exceptionnelle de fonctionnement pour l’année 2014
106- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2014
105- Choix du maître d’oeuvre pour la réfection des plages et bassins de la base de loisirs Aquaval
104- Aquaval : Tarifs Bar saison 2014 - complément
103- Désignation des représentants à la commission de suivi de site de la société EPC France
102- Création d’une prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
101- Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
