13- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
12- Budget Annexe Médiathèques 2013 : décision modificative n°1 - Virement de crédits
11- Budget Annexe EHPAD La Grèze 2013 : décision modificative n°6 - Virement de crédits
10- Budget Annexe Crèche 2013 : décision modificative n°1 - Virement de crédits
09- Adhésion au service de médecine de prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn
08- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours ski 2014
07- Association « La Promenade » à Lautrec – convention de partenariat 2014
06- Aquaval : acquisition de passerelles – approbation du plan de financement et demande de subventions
05- Approbation du plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de Santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout
04- Convention de mutualisation de services entre la Commune de Réalmont et la CCLPA
03- Acquisition d’un camion-benne (- de 3,5 tonnes) d’occasion pour les services techniques
02- Acquisition d’un véhicule utilitaire d’occasion pour les services techniques
01- Acquisition d’un véhicule utilitaire d’occasion pour les services voirie et SPANC
Compte rendu du conseil de communauté du 10 décembre 2013
259- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°2 - augmentation de crédits (annule et remplace la délibération n°2013/221 du 10 décembre 2013)
258- Budget Principal : décision modificative n°2 - ouverture de crédits (annule et remplace la délibération n°2013/220 du 10 décembre 2013)
257- Budget Principal : décision modificative n°3 – Virements de crédits
256- Budget Annexe EHPAD La Grèze : décision modificative n°5 – Virements de crédits
255- Budget Annexe EHPAD La Grèze : Dotation complémentaire soins – décision modificative n°4 - Augmentations de crédits
254- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement
253- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement
252- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
251- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement
250- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement
249- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montpinier : Mise en recouvrement
248- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement
247- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement
246- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Genest de Contest : Mise en recouvrement
245- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Julien du Puy : Mise en recouvrement
244- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
