229- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement
228- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Damiatte : Mise en recouvrement
227- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Julien du Puy : Mise en recouvrement
226- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Paul Cap de Joux : Mise en recouvrement
225- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
224- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Prades : Mise en recouvrement
223- ALSH – Remboursement de frais de l’année 2012 à la commune de Lautrec
222- Attribution d’indemnités à Madame la Trésorière
221- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°2 – augmentation de crédits
220- Budget Principal : décision modificative n°2 – ouverture de crédits
219- Tarifs des « Randos fiches » et des fiches « Le Tarn à vélo »
218- Crèche « Poussin-Poussette » - acceptation des chèques CESU (Chèque emplois services universels)
217- Reprise en régie de la crèche « Poussin-Poussette » : modification du tableau des effectifs
216- Relais Services Publics : demande de subvention dans le cadre de la DETR 2013
215- Plan de financement pour la mise en place d’un chauffage sur la mezzanine de la salle multisports Jean-Louis Etienne à Vielmur/Agout
214- Acquisition d’une parcelle de terrain à la MFR de Peyregoux à l’euro symbolique
213- Marché de fauchage / débroussaillage – Année 2014
212- Convention de mutualisation de services entre le Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable (SIAEP) Vielmur - Saint Paul et la CCLPA
211- Transfert de la compétence collecte du verre en apport volontaire et signature d’un accord de coopération avec le Syndicat Mixte Trifyl
210- Vente du véhicule C25
209- Modification du tableau des effectifs : Suppression d’un poste d’attaché principal à temps complet et création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe à temps complet
208- Budget Annexe EHPAD La Grèze : décision modificative n°2 – Virement de crédits
207- Vote du Budget Primitif 2014 du Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze
206- Budget Annexe MAPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2012 sur le Budget 2013
Compte rendu du conseil de communauté du 31 octobre 2013
205- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
204- Voirie - Versement d’une subvention exceptionnelle à la commune de Saint-Julien du Puy (annule et remplace la délibération n°2013/140 en date du 26 septembre 2013)
203- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Fréjeville : Mise en recouvrement
202- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement
201- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement
