Délibérations du Conseil de Communauté

94- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement

93- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Genest de Contest : Mise en recouvrement

92- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Saint Genest de Contest : Mise en recouvrement

91- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement

90- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement

89- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement

88- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement

87- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement

86- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint Genest de Contest : Mise en recouvrement

85- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement

84- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Prades: Mise en recouvrement

83- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement

82- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montpinier : Mise en recouvrement

81- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement

80- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement

79- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement

78- Enfance-Jeunesse : Accueil de Loisirs de Montdragon Supplément financier pour les sorties pédagogiques

77- Enfance-Jeunesse : Accueil de Loisirs de Montdragon Tarifs des séjours Enfance et Jeunesse Eté 2013

76- Location d’un local pour la mise en place d’un Office du Tourisme estival sur la Commune de St-Paul Cap de Joux

75- Attribution du marché pour la collecte, le transport et le traitement de pneumatiques usagés

74- Projet « collecte et traitement des pneus usagés » : nouveau plan de financement

73- Aquaval : création d’emplois saisonniers supplémentaires

72- Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2012 sur la gestion de l’exercice 2013

71- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2012 de l’ex Communauté de Communes du Lautrécois
(Budget Principal et Budgets Annexes : Crèche, MAPAD, ALSH, Bar Aquaval)

70- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2012 de l’ex Communauté de Communes du Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, Médiathèque, Zone d’activités, SPANC, Office de tourisme, Réseau des Ecoles)

69- Budget Annexe MAPAD : Annulation de la délibération de la CCL en date du 15 juin 2012 relative à des augmentations de crédits

Compte rendu du conseil de communauté du 22 avril 2013

68- Multiservice et restaurant situés sur la Commune de Vénès : annulation de délibérations en date du 19 décembre 2012 relatives à des décisions modificatives et demande de régularisation du projet

Compte rendu du conseil de communauté du 11 avril 2013

67- Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit du bâtiment dédié à l’accueil de la maison médicale situé sur la Commune de Vielmur sur Agout