105- Choix du maître d’oeuvre pour la réfection des plages et bassins de la base de loisirs Aquaval

106- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2014

109- Subvention à la MFR de Peyregoux -annulation de l’acquisition de parcelles de terrain à la MFR de Peyregoux à l’€ symbolique (Annule et remplace la délibération n°2014/68 du 19 mars 2014)

108- Association « Les Parents de Poussin Poussette » à Vielmur – subvention exceptionnelle d’aide au démarrage

Compte rendu du conseil de communauté du 10 juillet 2014

116- Candidature commune du territoire de Cocagne et du PETR Vignoble Gaillacois, Bastides et Val Dadou au programme Leader 2014-2020 et constitution d’un Groupe d’action locale sur le périmètre constitué des 2 territoires

115- Approbation d’un accompagnement DLA (Dispositif Local d’Accompagnement) pour permettre la structuration du partenariat entre les associations gestionnaires des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et Accueils de Loisirs Associés à l’Ecole (ALAE) et la CCLPA

114- Convention de mise à disposition de minibus à titre gracieux entre l’Association Maison Familiale Rurale à Peyregoux et la CCLPA

113- Acquisition d’une benne à ordures ménagère

112- Budget Annexe EHPAD La Grèze 2014 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

111- Vente du tracteur-nacelle

110- Attribution des lots n°1 - 2 - 3 du marché lancé dans le cadre de la construction d’une chaufferie bois à l’EHPAD Résidence La Grèze à Montdragon

84- Tarifs Bar (applicables à compter du 15 mai 2014)

85- Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de remise en état ou création d’ouvrages hydrauliques 2014

86- Vente de la tondeuse autoportée KIDOIAK DIXON

87- Acquisition d’un tracteur et d’une épareuse d’occasion

88- Barème des prestations en matériel et personnel applicable à compter du 15/05/2014 (annule et remplace la délibération n°2013/134 en date du 26 septembre 2013)

89- Facturation à la MFR de Peyregoux des matériaux pour la création d’un puits d’infiltration

90- Mise en place d’une convention avec l’éco-organisme Eco-TLC

91- Atelier-relais PAPREC PLASTIQUES : réalisation de la vente

92- Désignation du maître d’oeuvre chargé de la réhabilitation d’un bâtiment pour la création d’un « Pôle de santé » située sur la Commune de Vielmur/Agout

93- Service Jeunesse : Chantier loisirs jeunes vacances de Pâques 2014 (annule et remplace la délibération n°2014/65 du 19 mars 2014)

94- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours Eté 2014 (annule et remplace la délibération n°2014/66 du 19 mars 2014)

95- Enfance-Jeunesse : recrutement d’agents vacataires du 5 mai au 31 décembre 2014

96- Approbation de la convention de restitution de l’ancienne déchèterie de Lautrec à conclure entre TRIFYL et la CCLPA

97- Autorisation permanente des poursuites accordée au comptable public

82- Vote du Budget Primitif 2014 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèche, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

83- Tarifs entrées (applicables à compter du 15 mai 2014)

81- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2014

80- EHPAD Résidence La Grèze : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au conseil de vie sociale