01- Transmission dématérialisée des actes et des documents budgétaires et financiers
Compte rendu du conseil de communauté du 18 décembre 2014
163- Budget Principal 2014 : Décision modificative n°2 – virements de crédits
162- LEADER - désignation de représentants au comité de programmation du GAL
161- Versement d’un acompte pour la réservation du séjour ski 2015
160- Budget Annexe EHPAD La Grèze 2014 : décision modificative n°5 - Augmentations de crédits
159- Budget Annexe EHPAD La Grèze 2014 : Dotation complémentaire soins - décision modificative n°4 - Augmentations de crédits
158- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 – augmentation de crédits
157- Création de deux postes d’agent technique dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)
156- Budget Annexe Voirie – Travaux de revêtement du parking de la Résidence La Grèze et travaux d’accès à la chaufferie-bois : Mise en recouvrement auprès de la SEM 81
155- Barème des prestations pour la collecte du verre
154- Attribution du marché de travaux pour la restauration du pont des Vieilles Mortes
153- Attribution du marché de fournitures pour l'acquisition de deux minibus VL 9 places
152- Association « La Promenade » à Lautrec - avance subvention 2015
151- ALSH : Recrutement d’agents vacataires du 9 février au 20 février 2015
150- Tarif du séjour Ski 2015
149- Modification des Statuts
148- Compétences : modification de la définition de l’intérêt communautaire
Compte rendu du conseil de communauté du 18 novembre 2014
147- Budget Annexe Crèches : décision modificative n°1 – Virement de crédits (Annule et remplace la délibération n°2014/137 en date du 14 octobre 2014)
146- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°2 - virement de crédits
145- Budget Annexe Aquaval : décision modificative n°1 – ouvertures et augmentations de crédits (Annule et remplace la délibération n°2014/135 du 14 octobre 2014)
144- Mise en place de la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire de la CCLPA à compter du 1er janvier 2015
143- Modification du montant des redevances
Compte rendu du conseil de communauté du 30 octobre 2014
142- Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2013 sur le Budget 2014
141- Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation du résultat 2012 de la section soins sur le Budget 2014
140- Vote du Budget Primitif 2015 du Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze
Compte rendu du conseil de communauté du 14 octobre 2014
139- Modification de la durée du temps de travail d’un agent titulaire
