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Délibérations 2024 - 9 avril 2024

Marchés publics

52-Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle de santé sur la commune de Lautrec

Ressources humaines

51-Création d’emplois permanents à temps complet (dans le cadre des avancements de grade)

Ressources humaines

50-Adoption du plan de formation des agents pour l’année 2024 (Hors EHPAD)

Ressources humaines

49-Tourisme - création d’un emploi saisonnier à temps non complet pour la saison 2024

Tourisme

48-Création d’une Œnorando® touristique à Cabanès

Ressources humaines

47-RIFSEEP : Ajout de cadres d’emplois éligibles (complète la délibération n° 2021/85 du 14 septembre 2021)

Voirie

46-Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2024 du Canton Plaine de l’Agout et du Canton de Graulhet (communes de Missècle et Moulayrès)

Enfance & Jeunesse

45-Tarifs et dates des séjours, stages et chantiers loisirs jeunes- Eté 2024

Finances

44-Budget Annexe Energies Renouvelables – avance remboursable du Budget Principal

Finances

43-Virements de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes

Economie

42-Approbation d’une convention de partenariat (2024 à 2026) à conclure avec l’association « Réseau entreprendre Tarn Aveyron »

Aquaval

41-Tarifs vente de marchandises et divers

Finances

40-Vote du Budget Primitif 2024 Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles, ZA la Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables

Finances

39-Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l’année 2024

Finances

38-Vote du Taux des 4 Taxes Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâti), de la Taxe d’habitation, du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année

 

Délibérations 2024 - 5 mars 2024

Administration - CCLPA

Procès-Verbal du conseil de communauté du 5 Mars 2024

EHPAD

37-Vote de L ERRD 2023

Administration - CCLPA

21-Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2023 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout

(Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Lotissement Cabrilles, Office de Tourisme, Crèches, Energies Renouvelables, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

EHPAD

36-Approbation du compte de Gestion 

EHPAD

35-Ouverture de crédits budget 2024 - section investissement

Aquaval

34-Tarifs des entrées au Complexe de Loisirs Aquaval à Lautrec 

Aquaval

33-Contrat avec l’entreprise Sysco France SAS pour la fourniture des glaces et surgelés pour la période 2024 à 2026

Aquaval

32-Mise en place d’un règlement intérieur au sein du Complexe de Loisirs Aquaval à Lautrec

Voirie

31-Attribution des travaux de fauchage / débroussaillage pour la commune de Teyssode

Administration - CCLPA

30-Vente remorque porte engins de marque Moiraud

Ressources humaines

29-Office de tourisme - création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité - Saison 2024

Administration - CCLPA

28-Administration : Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2024

Urbanisme

27-Instauration du Droit de Préemption Urbain sur le territoire de la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d’Agout

Urbanisme

26-Approbation et Création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de l’église de Saint-Paul-Cap-de-Joux

Urbanisme

25-Approbation et Création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de la croix de Grayssac à Lautrec