73-ZA La Marche à Vénès - achat d'une parcelle de terrain à Monsieur Pierre GINESTET
64-Budget Voirie - Décision modificative n°1
61-Adhésion de principe à la mission de médiation du CDG 81
75-Approbation d'une convention d'occupation temporaire d'un terrain pour l'installation d'une activité de laser game
56-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets - Année 2024
68-Séjour jeunesse en Espagne du 20 au 24 octobre 2025
62-Aquaval - Création d'un emploi non permanent d'agent d'entretien suite à un accroissement saisonnier d'activité à temps non complet (25/35ème)
57-Services techniques : Approbation du contrat de location à conclure avec la société Loca Jen et du contrat de régie publicitaire à conclure avec la SARL Trafic Communication pour un véhicule type Peugeot E-Partner pour une durée de 3 ans
70-Convention de mise à disposition expérimentale des données du Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) entre le Syndicat Départemental d'Energie du Tarn (SDET) et la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d'Agout (CCLPA)
74-Convention pour l'intervention du garde champêtre de la Commune de Lautrec sur le complexe de loisirs Aquaval à Lautrec
72-ZA La Marche à Vénès - achat de trois parcelles de terrain à Monsieur Alain JOUGLA et Madame Pascale JOUGLA
54-Modification du périmètre des zonages de perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - modification zonage urbain
59-Adoption du plan de formation des agents pour l'année 2025
Procès-verbal du Conseil de Communauté du 17 juin 2025
79-Approbation d'une convention d'occupation temporaire d'un terrain pour l'installation d'une activité de location de rosalies, BMX et trottinettes
63-Services techniques - Création d'un emploi non permanent d'agent technique suite à un accroissement saisonnier d'activité
77-Crèches - Création d'un emploi permanent de directrice de crèche à temps complet et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement de l'article L.332-8 3° du CGFP
66-ALSH Montdragon - mise en place d'un Projet Educatif de Territoire - Plan Mercredi
55-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Année 2024
60-Crèches - Création d'un emploi permanent d'agent de service et de restauration / assistant(e) petite enfance à temps non complet (25/35ème) et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement de l'article L.332-8 3° du CGFP
58-Service Voirie - recours au contrat d'apprentissage
38-Budget Annexe Energies Renouvelables - avance remboursable du Budget Principal (Annule et remplace la délibération n°2024/44 du 09 avril 2024)
52-ALSH Montdragon - Création d'un emploi permanent d'agent d'entretien à temps non complet, à raison de 2,5 heures hebdomadaires annualisées et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement de l'article L.332-8 5° du Code général de la fonction publique (Motif : Collectivités territoriales et établissements publics locaux pour les emplois à temps non complet < 50 % d'un complet)
37-Virements de subventions d'équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes
50-Attribution des subventions aux associations pour l'année 2025
35-Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l'année 2025
51-Services techniques : Renouvellement du contrat de location à titre gratuit pour une durée de 3 ans du véhicule type Peugeot Partner utilitaire électrique à conclure avec la société Trafic Communication
36-Vote du Budget Primitif 2025 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA, Lotissement Cabrilles, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d'Ecoles, ZA la Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)
34-Vote du Taux des 4 Taxes - (Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâti), de la Taxe d'habitation, du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2025
46-Modification du règlement intérieur (Annule et remplace la délibération n°2024/32 du 5 mars 2024)
