64-Budget Voirie - Décision modificative n°1
63-Services techniques - Création d'un emploi non permanent d'agent technique suite à un accroissement saisonnier d'activité
62-Aquaval - Création d'un emploi non permanent d'agent d'entretien suite à un accroissement saisonnier d'activité à temps non complet (25/35ème)
61-Adhésion de principe à la mission de médiation du CDG 81
60-Crèches - Création d'un emploi permanent d'agent de service et de restauration / assistant(e) petite enfance à temps non complet (25/35ème) et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement de l'article L.332-8 3° du CGFP
59-Adoption du plan de formation des agents pour l'année 2025
58-Service Voirie - recours au contrat d'apprentissage
57-Services techniques : Approbation du contrat de location à conclure avec la société Loca Jen et du contrat de régie publicitaire à conclure avec la SARL Trafic Communication pour un véhicule type Peugeot E-Partner pour une durée de 3 ans
56-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets - Année 2024
55-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Année 2024
54-Modification du périmètre des zonages de perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - modification zonage urbain
53-Intérêt communautaire de la compétence Voirie - modification de la liste des voies
Procès-Verbal du Conseil de Communauté du 15 Avril 2025
52-ALSH Montdragon - Création d'un emploi permanent d'agent d'entretien à temps non complet, à raison de 2,5 heures hebdomadaires annualisées et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement de l'article L.332-8 5° du Code général de la fonction publique (Motif : Collectivités territoriales et établissements publics locaux pour les emplois à temps non complet < 50 % d'un complet)
51-Services techniques : Renouvellement du contrat de location à titre gratuit pour une durée de 3 ans du véhicule type Peugeot Partner utilitaire électrique à conclure avec la société Trafic Communication
50-Attribution des subventions aux associations pour l'année 2025
49-Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2025 du Canton Plaine de l'Agout et du Canton de Graulhet (communes de Missècle et Moulayrès)
48-Attribution d'une étude à l'entreprise AGEX Géomètre pour l'extension de la zone d'activités de Beauzelle à Damiatte
47-Tarifs vente de marchandises et divers (Annule et remplace la délibération n°2024/41 du 9 avril 2024)
46-Modification du règlement intérieur (Annule et remplace la délibération n°2024/32 du 5 mars 2024)
45-Convention pour la mise en place d'une prestation de sécurité privée avec la Société PROSTEC INTERVENTION - 2025-2026
44-Choix du prestataire pour la livraison des repas à la crèche "Poussin Poussette"
43-Séjours Enfance / Jeunesse et Chantiers Loisirs Jeunes- Eté 2025
42-Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2025/22 du 18 février 2025)
41-Tarifs du dispositif "Engagement de l'Office de Tourisme en tant que Référent Qualité Délégué pour la labellisation Accueil Vélo"
40-Crèches - Création d'un emploi permanent d'assistant(e) petite enfance à temps complet (35/35ème) et autorisation de recrutement d'un contractuel sur le fondement de l'article L.332-8 3° du CGFP (Pour les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants, pour tous les emplois / Maximum 3 ans renouvelable dans la limite de 6 ans)
39-Création d'emplois permanents (dans le cadre des avancements de grade)
38-Budget Annexe Energies Renouvelables - avance remboursable du Budget Principal (Annule et remplace la délibération n°2024/44 du 09 avril 2024)
37-Virements de subventions d'équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes
36-Vote du Budget Primitif 2025 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA, Lotissement Cabrilles, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d'Ecoles, ZA la Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)
