Délibérations du Conseil de Communauté

13- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2024

12- Petite enfance -Versement de la subvention annuelle à l'association "Les petits de l'Agout"

11- Enfance-Jeunesse avances de versement de subventions annuelles aux associations 

10- Organisation d'un séjour au Portugal du 21 au 25 Octobre 2024

09- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme 

08- Barème des prestations en personnel et matériel applicable à compter du 01/02/2024

07- Approbation du bail professionnel à conclure avec Mme Océane CRESPY, orthophoniste

06- Approbation du bail professionnel à conclure avec Mme Marie Laure LEBAS, orthophoniste

05- Approbation de la convention d'autorisation communale de passage de véhicules, de surplomb des pales et de passage de câbles au profit de la société ABO Wind SARL  

04- Approbation de la convention cadre de partenariat conclue avec l'ADEFPAT-2024-2026

03- Nouveau plan de financement du projet de "création d'une piste de pumptrack"

02- Plan de financement du projet de création d'un pôle enfance intercommunal sur la commune de Vielmur sur Aout 

01- Plan de financement du projet de création d'un pôle de santé intercommunal sur la commune de Lautrec 

Procès verbal du conseil de communauté du 12 Décembre 2023

168-Budget-principal-decision-modificative-4

167-Suppression-creation-poste-infirmier

166-Local-technique

165-Travaux-allees-exterieures-terrasse

164-Amortissements-plantations

163-Augmentation-de-credits

162- Modification statutaire : compétence optionnelle Actions sociales d'intérêt communautaire - "Création et gestion d'un Centre Intercommunal d'Action Sociale (C.I.A.S) en charge de la gestion de structures d'accueil pour personnes âgées dépendantes"

161- Budget ALSH - décision modificative n°2

160- Budget Principal - décision modificative n°3

159- Budget Crèches - décision modificative n°2

158- Vente du véhicule Citroën C3 immatriculé AV-123-AG

157- Subvention exceptionnelle au profit du Castres Sports Nautiques

156- Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2024

155- Prix de vente des composteurs individuels