64- convention d’occupation temporaire du parcours sportif du grand lac

58- Budget Principal 2016 : décision modificative n°1 - Virements de crédits

57- Avenant n° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État - Extension du périmètre des actes

56- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2016

55- Attribution du marché lancé en procédure adaptée pour l’acquisition de bacs à Ordures Ménagères et de tri sélectif

Compte rendu du conseil de communauté du 12 avril 2016

36 - Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2015/83 du 18 juin 2015)

29 - Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2016

30 - Vote du Budget Primitif 2016 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

31 - Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2016

32 - Budget Crèches : Admissions en non-valeur

33 - Désignation d’un nouveau représentant titulaire à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)

34 - Acquisition d’un véhicule Renault Trafic à la société Infocom France

35 - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 18 juin 2016)

38 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2014 sur le Budget 2016 (Section d’investissement)

46 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment en "Pôle de santé" sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2016/37 du 12 avril 2016)

45 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’exercice de missions (I.E.M.P.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) -Attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)

44 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

43 - Approbation de l’avenant 2016 conclu avec l’Association « ALPA - Accueil de Loisirs en Pays d’Agout »

42 - Approbation de l’avenant 2016 conclu avec l’association « Les Petits de l’Agout »

41 - Enfance-Jeunesse : Recrutement d’agents vacataires du 18 avril au 31 décembre 2016

40 - Dates des séjours et des Chantiers Loisirs Jeunes Eté 2016

39 - Tarifs des séjours 3 jours pour les allocataires CAF et MSA

37 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout

Compte rendu du conseil de communauté du 15 mars 2016

13 - Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2015 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, EHPAD, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

14 - Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2015 sur la gestion de l’exercice 2016

15 - Plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2016/12 du 26 janvier 2016)

16 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2014 sur le Budget 2016

17 - EHPAD Résidence « la Grèze » : tarifs 2016