56- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2016

55- Attribution du marché lancé en procédure adaptée pour l’acquisition de bacs à Ordures Ménagères et de tri sélectif

54- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants 2016-2017-2018-2019

53- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de granulats 2016-2017-2018-2019

52- Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux voirie 2016 du Canton de la Plaine de l’Agout

51- Approbation de l’avenant n°1 au marché conclu avec l’entreprise de Travaux Publics SARL Michel SUDRE et Fils portant changement de titulaire du marché

50- ALSH : recrutement d’un accompagnant de vie de loisirs - emploi vacataire

49- Annulation de l’avenant 2016 conclu avec l’association « ALPA - Accueil de loisirs en Pays d’Agout »

48- Attribution du marché de services pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

47 - Instauration du Droit de Préemption Urbain

Compte rendu du conseil de communauté du 12 avril 2016

46 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment en "Pôle de santé" sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2016/37 du 12 avril 2016)

45 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’exercice de missions (I.E.M.P.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) -Attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)

44 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

43 - Approbation de l’avenant 2016 conclu avec l’Association « ALPA - Accueil de Loisirs en Pays d’Agout »

42 - Approbation de l’avenant 2016 conclu avec l’association « Les Petits de l’Agout »

41 - Enfance-Jeunesse : Recrutement d’agents vacataires du 18 avril au 31 décembre 2016

40 - Dates des séjours et des Chantiers Loisirs Jeunes Eté 2016

39 - Tarifs des séjours 3 jours pour les allocataires CAF et MSA

38 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2014 sur le Budget 2016 (Section d’investissement)

37 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout

36 - Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2015/83 du 18 juin 2015)

35 - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 18 juin 2016)

34 - Acquisition d’un véhicule Renault Trafic à la société Infocom France

33 - Désignation d’un nouveau représentant titulaire à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)

32 - Budget Crèches : Admissions en non-valeur

31 - Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2016

30 - Vote du Budget Primitif 2016 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

29 - Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2016

Compte rendu du conseil de communauté du 15 mars 2016