155- Convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil - Année 2015
154- Budget Annexe EHPAD "Résidence La Grèze" : durée d'amortissement des biens
153- Budget Annexe EHPAD "Résidence La Grèze" : décision modificative n°2 - augmentation de crédits
152- Budget Annexe Médiathèque : décision modificative n°1 - virements de crédits
151- Approbation du Document Unique d'évaluation des risques professionnels
150- Office de Tourisme : modification du taux horaire de rémunération Adjoint d'Animation de 2ème Classe - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi ((CUI-CAE)
149- EHPAD "Résidence La Grèze" : convention de mise à disposition de personnel
148- EHPAD "Résidence La Grèze" : travail effectué un jour férié - Modalités de récupération et de rémunération
147- EHPAD Résidence La Grèze : création d'un emploi permanent de médecin coordonnateur
146- LEADER - Désignation de représentants au comité de programmation du GAL (annule et remplace la délibération n°214/162 du 18 décembre 2014)
145- Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne : désignation d'un nouveau délégué titulaire
144- Budget Annexe EHPAD "Résidence La Grèze" : approbation du Budget Primitif 2016
143- Transfert de la compétence optionnelle "Construction et gestion de structures d'accueil péri-scolaire d'intérêt communautaire"
142- Création et composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
141- Création et composition de la Commission "Aménagement du territoire et urbanisme"
140- Demande d'adhésion des Communes de Missècle et de Moulayrès à la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d'Agout
139- Budget Principal 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
138- Approbation du protocole d'accord transactionnel à conclure avec GENERALI IARD et la société PROCO
137- Aquaval : Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre conclu avec l'entreprise ETUDES ET QUANTUM
136- Budget Annexe ALSH 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
135- Budget Annexe Ordures Ménagères 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
134- Budget Annexe Crèches 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
133- Budget Annexe Aquaval: décision modificative n°1 - Augmentations de crédits
132- Avenant n°1 au marché de travaux conclu avec l'entreprise ETANDEX
131- Budget Annexe Voirie : Traçage places parking et pose de panneaux pour places handicapées à la Résidence La Grèze : Mise en recouvrement auprès de la SEM 81
130- Tarif du séjour "Equi-Nature" des vacances de Toussaint 2015
129- Plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien batiment en Pôle de Santé sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2014/118 du 14/10/2014)
128- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 - Virement de crédits
127- Attribution d'indemnités au comptable du Trésor
126- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Voirie
