Délibérations du Conseil de Communauté

23 - Saison 2016 : création d’emplois saisonniers

22 - Saison 2016 : création d’emplois saisonniers

21 - Subventions aux associations : approbation du nouveau cahier des charges

20 - Modification du règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif applicable à compter du 1^er mai 2016

19 - Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs sur la Commune de Saint-Paul Cap de Joux à conclure avec la Commune de Saint-Paul Cap de Joux et la société SGP Productions

18 - Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs sur la Commune de Serviès à conclure avec la Commune de Serviès et M. Henri Cabrol

17 - EHPAD Résidence « la Grèze » : tarifs 2016

16 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2014 sur le Budget 2016

15 - Plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2016/12 du 26 janvier 2016)

14 - Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2015 sur la gestion de l’exercice 2016

13 - Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2015 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, EHPAD, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

Compte rendu du conseil de communauté du 26 janvier 2016

12 - Plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec

11 - EHPAD Résidence La Grèze : participation à la consultation organisée par le Centre de gestion pour la conclusion d’un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel – 01.01.2017 au 31.12.2020

10 - Participation à la consultation organisée par le Centre de gestion pour la conclusion d’un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel – 01.01.2017 au 31.12.2020

09 - Vente d’un lot du lotissement « Cabrilles » situé sur la Commune de Saint-Paul Cap de Joux à la société PACFA

08 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2015/162 du 15/12/2015)

07 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la SCIC Café Plùm

06 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.)

05 - Création d’un emploi permanent de responsable du service Urbanisme - Développement Economique dans le grade d’attaché territorial

04 - Création d’un emploi permanent de coordonnateur Enfance-Jeunesse dans le grade d’animateur territorial

03 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

02 - Compétences « extra-scolaire » et « péri-scolaire » : définition de l’intérêt communautaire

01 - Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Fiac

183- Attribution du marché à bons de commandes pour des travaux de remise en état ou création d'ouvrages hydrauliques 2015-2016-2017 (Annule et remplace la délibération n°2015/181 du 15/12/2015)

182- Convention sur les modalités de consultation de la Chambre d'Agriculture du Tarn dans le cadre de l'instruction des autorisations d'urbanisme

181- Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de remise en état ou création d'ouvrages hydrauliques 2015-2016-2017 (Annule et remplace la délibération n°2015/46 du 07/04/2015)

180- Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2016

179- Aquaval : tarifs entrées (applicables à compter du 1er janvier 2016)

178- Aquaval : tarif du jeton camping-car