18 - Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs sur la Commune de Serviès à conclure avec la Commune de Serviès et M. Henri Cabrol

20 - Modification du règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif applicable à compter du 1^er mai 2016

19 - Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs sur la Commune de Saint-Paul Cap de Joux à conclure avec la Commune de Saint-Paul Cap de Joux et la société SGP Productions

28 - Crèches : création d’un poste d’agent social 2^ème classe dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

27 - Création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

26 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.)

25 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

21 - Subventions aux associations : approbation du nouveau cahier des charges

22 - Saison 2016 : création d’emplois saisonniers

23 - Saison 2016 : création d’emplois saisonniers

24 - recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application de l’article 3 – 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)

11 - EHPAD Résidence La Grèze : participation à la consultation organisée par le Centre de gestion pour la conclusion d’un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel – 01.01.2017 au 31.12.2020

01 - Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Fiac

02 - Compétences « extra-scolaire » et « péri-scolaire » : définition de l’intérêt communautaire

Compte rendu du conseil de communauté du 26 janvier 2016

03 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

05 - Création d’un emploi permanent de responsable du service Urbanisme - Développement Economique dans le grade d’attaché territorial

06 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.)

07 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la SCIC Café Plùm

08 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2015/162 du 15/12/2015)

09 - Vente d’un lot du lotissement « Cabrilles » situé sur la Commune de Saint-Paul Cap de Joux à la société PACFA

10 - Participation à la consultation organisée par le Centre de gestion pour la conclusion d’un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel – 01.01.2017 au 31.12.2020

12 - Plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec

04 - Création d’un emploi permanent de coordonnateur Enfance-Jeunesse dans le grade d’animateur territorial

170- Versement d'un acompte pour la réservation du séjour ski 2016

169- Budget Annexe EHPAD  : décision modificative n°3 - virements de crédits

168- ALSH : création d'un poste d'adjoint d'animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d'Insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CUI-CAE)

166- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°2 - virements de crédits

167- Budget Annexe Aquaval 2015 : décision modificative n°2 - virements de crédits

165- Budget Annexe Ordures Ménagères 2015 : décision modificative n°2 - augmentations de crédits