20- Transfert de la compétence « Gestion du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) »

Compte rendu du conseil de communauté du 22 février 2013

19- MAPAD La Grèze de Montdragon : étude de faisabilité prévisionnelle d'un investissement

18- Délibération instituant le temps partiel et ses modalités d'exercice dans la collectivité

17- Enfance-Jeunesse - Accueil de loisirs de Montdragon - Création emplois saisonniers

16- Délibération de principe pour le recrutement d'agents saisonniers ou d'agents pour besoin occasionnel

15- Délibération de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement

Compte rendu du conseil de communauté du 15 janvier 2013

14- Crèche Les Petits Meuniers : acceptation des chèques CESU (Chèques emplois services universels)

13- Budget Annexe Aquaval : création d'une régie de recette

12- Médiathèque : création d'une régie de recette

11- Budget Annexe Office de Tourisme - Création d'une régie de recette

10- Personnel : Adhésion au Comité National d'Action Sociale

09- Personnel : mise en place des chèques déjeuner

08- Mise en place des commissions

07- Maison médicale sur la commune de Vielmur sur Agout : approbation du plan de financement

06- Transfert de la compétence "création, aménagement et gestion des maisons médicales d'intérêts communautaires"

05- Modification du périmètre des Zonages de perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur les Communes de Saint-Paul Cap de Joux et Vielmur sur Agout

04- Désignation des représentants à l'Association de Développement du Pays de Cocagne

03- Désignation des représentants au Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets TRIFYL

02- Composition  de la Commission d'Appel d'Offres

01- Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents

Compte rendu du conseil de communauté du 11 décembre 2012

01- Installation du Conseil de Communauté – Election du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau