Délibérations du Conseil de Communauté

51- Association « La Promenade » à Lautrec : convention de partenariat pour l’année 2015

50- Association « Accueil de loisirs en Pays d’Agout » : convention de partenariat 2015

49- Acquisition d’un véhicule utilitaire neuf pour les services voirie et SPANC

48- Attribution du marché de travaux à bons de commande pour les travaux de diverses voiries sur le territoire de la CCLPA 2015-2016-2017

47- Attribution du marché de travaux de réparations du mur de soutènement VC 3 situé sur la commune de Montdragon

46- Attribution du marché à bons de commande pour des travaux de remise en état ou création d’ouvrages hydrauliques 2015-2016-2017

45- Attribution du marché de travaux de fauchage et de débroussaillage pour les années 2015-2016-2017

44- Attribution d’un marché complémentaire pour le remplacement des détecteurs incendie

Compte rendu du conseil de communauté du 05 mars 2015

42- Attribution du marché de travaux pour la restauration du pont des Vieilles Mortes (Annule et remplace la délibération n°2014/154 du 18 décembre 2014)

41- Attribution du marché de fournitures pour l'acquisition de deux minibus VL 9 places (Annule et remplace la délibération n°2014/153 du 18 décembre 2014)

40- Création d’un emploi de rédacteur territorial à temps complet

39- Taxe de séjour : modification du régime et des tarifs

38- Convention pour l’animation de l’Atelier du sabotier à Lautrec avec l’Association Lautrécoise pour la Sauvegarde des Anciens Métiers

37- Convention avec la CC Tarn et Dadou pour la participation au fonctionnement des structures d’accueil Petite Enfance - année 2015

36- Convention avec l’Association « Les Musicales » de Lautrec pour des ateliers Eveil Musical Petite Enfance

35- Crèche « Les Petits Meuniers » : procès-verbal de mise à disposition du bâtiment situé sur la Commune de Lautrec

34- Association « Familles Rurales de Vénès » - avance subvention 2015

33- Attribution du marché public de fournitures pour l'acquisition d'une niveleuse d'occasion

32- Voirie - Opération de sauvegarde de la VC3 de Montdragon suite à l'affaissement du mur de soutènement - plan de financement
 

31- Approbation d’une convention de mise à disposition gratuite d’un emplacement de conteneurs et d’autorisation de collecte des bacs de déchets ménagers

30- Convention de partenariat avec le Relais 81

29- Budget Annexe EHPAD Résidence « la Grèze » 2015 : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

28- EHPAD Résidence « la Grèze » : Affectation de résultats 2009

27- Tarifs 2015 (Annule et remplace la délibération n°2015/09 du 28/01/2015)

26- Pôle de santé sur la Commune de Vielmur sur Agout : attribution de la mission d’étude géotechnique

25- Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2014 sur la gestion de l’exercice 2015

24- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2014 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, MAPAD, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

Compte rendu du conseil de communauté du 28 janvier 2015

23- Relais Services Publics : demande de subvention dans le cadre de la DETR 2015