78 - Séjour à Barcelone du 24 au 30 octobre 2019
77 - Avenant n°2 au bail professionnel conclu avec le cabinet d'infirmières de Madame Marie-Christine PRADAL, Annie CESSES et Madame Africa GUILBERT
76 - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 22 juin 2019)
75 - Convention à conclure avec la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois relative à l'indemnité de mutation à mettre à la charge de cette dernière dans le cadre de la mutation de Monsieur Teddy NAGERA, adjoint technique titulaire
74 - Création d'un emploi permanent d'agent social (TC) et d'un emploi permanent d'adjoint administratif (TC)
73 - Création d'emplois d'adjoints techniques principaux de 2ème classe (TC et TNC), de technicien principal de 2ème classe (TC), et d'infirmier en soins généraux de classe supérieure (TC) - Avancements de grade
72 - Fiscalité Professionnelle de Zone - Délimitation du périmètre de la zone d'activités économiques (annule et remplace la délibération n°2016/66 du 29 septembre 2016)
71 - Approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2019
Compte rendu du conseil de communauté du 28 mai 2019
70 - Modification du tableau des effectifs - Création d’un emploi permanent de catégorie A (Emploi du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi - Article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984)
69 - Approbation du projet pédagogique, du dossier d’inscription, du règlement intérieur et des tarifs de l’ALSH Jeunes
68 - Accueil d'un Service Civique sur l'ALSH Jeunes de la CCLPA
67 - Tarifs des produits vendus (annule et remplace la délibération n°2018/105 du 25 septembre 2018)
66 - Convention de partenariat à conclure avec le Comité National d'Action Sociale (CNAS)
65 - Aquaval - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 22 juin 2019)
64 - Prescription de la révision de la carte communale de Vénès
63 - Plan de financement du projet de réparation du "pont de Boutié" sur les communes du Puycalvel et Lautrec
62 - Attribution des travaux de réparation du pont de BOUTIE situé sur les communes de Puycalvel et Lautrec
61 - Tarifs 2019
Compte rendu du conseil de communauté du 16 avril 2019
60 - Pôle de Santé - Avenant n°1 au bail professionnel conclu avec le Cabinet d'infirmières de Madame Marie-Christine PRADAL, Madame Annie CESSES, Madame Africa GUILBERT
59 - Affectation des résultats de l'ERRD 2018 sur 2019
58 - Approbation de l'avenant 2019 conclu avec l'association "Les Petits de l'Agout"
57 - Approbation de l'avenant 2019 conclu avec l'association "La Promenade"
56 - Adhésion au service "RGPD" de l'Association des Maires et des Elus Locaux du Tarn et nomination d'un délégué à la protection des données (DPD)
55 - Approbation de l'avenant n°4 relatif au lot n°1 marché de services pour l'élaboration du PLUi conclu avec le bureau d'études Atelier-Atu
54 - Associations - Attribution des subventions pour l'année 2019
53 - Durée d'amortissement des biens (annule et remplace la délibération n°2013/61 du 11 avril 2013)
52 - Approbation des conditions de gratuité d'accès à la base de loisirs
51 - Retrait de la délibération n° 2019/13 du 22 janvier 2019 relative aux tarifs de la borne de paiement camping-cars et à l'intégration de la taxe de séjour
