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Délibérations 2024 - 30 avril 2024

Ressources humaines

61-Service OM - Créations d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité – doublages lundi de Pentecôte 2024 (Pris en application de l’article L. 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique)

 

 

Environnement - Déchets

60-Prix de vente des composteurs collectifs (800 litres) aux professionnels

Aquaval

59-Tarif d’accès aux scolaires dans le cadre de l’apprentissage de la nage

Petite enfance

58-Approbation de la convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil Années 2024-2025

Marchés publics

57-Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'une procédure de consultation pour la réalisation d'une mission d'étude relative à l'élaboration -révision des schémas et zonages d'assainissement sur le territoire de la CCLPA

Administration - CCLPA

56-Etude préalable au transfert des compétences eau et assainissement - demande de subventions auprès du Département du Tarn et de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

Marchés publics

55-Attribution du marché d’étude préalable au transfert des compétences eau et assainissement

Délibérations 2024 - 9 avril 2024

Administration - CCLPA

Procès-Verbal du conseil de communauté du 9 Avril 2024

Vie associative

54-Attribution des subventions aux associations pour l’année 2024

Marchés publics

53-Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle enfance intercommunal sur la commune de Vielmur sur Agout

Marchés publics

52-Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle de santé sur la commune de Lautrec

Ressources humaines

51-Création d’emplois permanents à temps complet (dans le cadre des avancements de grade)

Ressources humaines

50-Adoption du plan de formation des agents pour l’année 2024 (Hors EHPAD)

Ressources humaines

49-Tourisme - création d’un emploi saisonnier à temps non complet pour la saison 2024

Tourisme

48-Création d’une Œnorando® touristique à Cabanès

Ressources humaines

47-RIFSEEP : Ajout de cadres d’emplois éligibles (complète la délibération n° 2021/85 du 14 septembre 2021)

Voirie

46-Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2024 du Canton Plaine de l’Agout et du Canton de Graulhet (communes de Missècle et Moulayrès)

Enfance & Jeunesse

45-Tarifs et dates des séjours, stages et chantiers loisirs jeunes- Eté 2024

Finances

44-Budget Annexe Energies Renouvelables – avance remboursable du Budget Principal

Finances

43-Virements de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes

Economie

42-Approbation d’une convention de partenariat (2024 à 2026) à conclure avec l’association « Réseau entreprendre Tarn Aveyron »

Aquaval

41-Tarifs vente de marchandises et divers

Finances

40-Vote du Budget Primitif 2024 Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles, ZA la Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables

Finances

39-Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l’année 2024

Finances

38-Vote du Taux des 4 Taxes Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâti), de la Taxe d’habitation, du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année

 

Délibérations 2024 - 5 mars 2024

Administration - CCLPA

Procès-Verbal du conseil de communauté du 5 Mars 2024

EHPAD

37-Vote de L ERRD 2023

Administration - CCLPA

21-Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2023 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout

(Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Lotissement Cabrilles, Office de Tourisme, Crèches, Energies Renouvelables, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

EHPAD

36-Approbation du compte de Gestion 

EHPAD

35-Ouverture de crédits budget 2024 - section investissement