Délibérations du Conseil de Communauté

07- Demande de subvention d'un local technique

06- Avance de subvention annuelle 2023 pour l'association "La Promenade"

05- Budget Principal - modification de la régie de recettes

04- Suppression du Budget Annexe Médiathèque

03- Durée d'amortissement des biens applicable à compter du 1er janvier 2023

02- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget 2023

01- PLUi - Approbation du bilan de concertation et arrêt du PLUi du Lautrécois - Pays d'Agout - Deuxième arrêt du projet

Procès-verbal du conseil de communauté du 20 décembre 2022

118- Décision modificative n° 2 - augmentation des crédits

117- Remboursement aux frais réels de l'achat de chaussures pour certains personnels

116- Modification du contrat de séjour, du règlement de fonctionnement et du livret d'accueil

115- Contrat de prestation assistance logiciels à conclure avec l'Association des Maires du Tarn

114- Affectation des résultats ERRD 2021 sur 2022

113- EHPAD La Grèze - dérogation aux garanties minimales relatives au temps de travail pour les personnels du service des aides-soignantes en jour

112- Organisation du temps de travail (Annule et remplace la délibération n°2021/114 du 23 novembre 2021)

111- Service ADS - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité (Article L 332-23-1° du CGFP)

110- Délibération de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement

109- Suppression d'emplois - Mise à jour du tableau des emplois communautaires

108- EHPAD "La Grèze" : création de 3 emplois d'aide-soignant de classe normale (catégorie B) à temps complet et 2 emplois d'adjoint technique (catégorie C) à temps non complet à 21h et à 24h30.

Service Culture : création d'un emploi d'animateur (catégorie B) à temps complet

107- Organigramme des services

Procès-Verbal du Conseil de communauté du 04 octobre 2022

106- Budget Aquaval 2022 - décision modificative n°1 - Virement de crédits

105- Budget Principal - modification de la régie d'avances

104- Services Techniques : Acquisition d'un camion grue marque Renault Midlum 180 et reprise de l'IVECO camion PL 13 T

103- EHPAD Résidence "La Grèze" : Affectation des résultats de l'ERRD 2020 sur 2022 (Annule et remplace la délibération n°2021/16 du 23 novembre 2021)

102- Ehpad Résidence La Grèze : tarifs 2022

101- EHPAD Résidence La Grèze : Décision modificative n°1 - augmentation de crédits

100- EHPAD Résidence La Grèze - Création de deux emplois permanents d'infirmier en soins généraux à temps non complet (17h30 et 28h hebdomadaires) et d'un emploi permanent d'infirmier en soins généraux hors classe à temps complet

99- Création de deux emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité pris en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique

98- Tableau des emplois communautaires - Recrutement d'agents contractuels de droit public afin de pourvoir des emplois vacants