Délibérations du Conseil de Communauté

69-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets - Année 2023

68-Rapport sur le prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Année 2023

67-Lotissement Cabrilles - Vente à l’euro symbolique d’un terrain à la Commune de St-Paul Cap de Joux

66-Signature d’une promesse de bail emphytéotique et/ou de constitution de servitudes au profit de la SAS Territoires Solaires Occitans en vue de la réalisation d’un parc photovoltaïque sur le site de l’ancienne décharge de classe 3 sur les communes de Lautrec et Saint-Julien du Puy

65-Approbation du contrat Bourg Centre de la Commune de Lautrec - 2^ème génération 2022-2028

Procès-Verbal du conseil du 30 Avril 2024

64-Tarifs 2024

63-Approbation du Projet d’Etablissement 2024-2029

62-Crèches - Création d’un emploi permanent d’auxiliaire de puériculture au grade d’auxiliaire de puériculture de classe normale

60-Prix de vente des composteurs collectifs (800 litres) aux professionnels

59-Tarif d’accès aux scolaires dans le cadre de l’apprentissage de la nage

57-Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'une procédure de consultation pour la réalisation d'une mission d'étude relative à l'élaboration -révision des schémas et zonages d'assainissement sur le territoire de la CCLPA

56-Etude préalable au transfert des compétences eau et assainissement - demande de subventions auprès du Département du Tarn et de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

55-Attribution du marché d’étude préalable au transfert des compétences eau et assainissement

Procès-Verbal du conseil de communauté du 9 Avril 2024

54-Attribution des subventions aux associations pour l’année 2024

53-Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle enfance intercommunal sur la commune de Vielmur sur Agout

52-Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle de santé sur la commune de Lautrec

50-Adoption du plan de formation des agents pour l’année 2024 (Hors EHPAD)

49-Tourisme - création d’un emploi saisonnier à temps non complet pour la saison 2024

48-Création d’une Œnorando® touristique à Cabanès

46-Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2024 du Canton Plaine de l’Agout et du Canton de Graulhet (communes de Missècle et Moulayrès)

45-Tarifs et dates des séjours, stages et chantiers loisirs jeunes- Eté 2024

44-Budget Annexe Energies Renouvelables – avance remboursable du Budget Principal

43-Virements de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes

42-Approbation d’une convention de partenariat (2024 à 2026) à conclure avec l’association « Réseau entreprendre Tarn Aveyron »