Délibérations du Conseil de Communauté

15- Plan de financement pour un projet de développement économique et touristique du complexe de loisirs (Phase 3)

14- Participation au fonctionnement de l'Association "Centre de Loisirs de Fiac" pour l'année 2020

13- ALSH - Tarif spécial sorties spécifiques

12- Prescription de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Damiatte

11- Participation de l'EHPAD La Grèze à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la conclusion d'un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel - 01.01.2021 au 31.12.2024

10- Participation de la CCLPA à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la conclusion d'un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel - 01.01.2021 au 31.12.2024

09- Budget EHPAD Résidence La Grèze - Ouverture de crédits Budget 2020 - Section investissement

08- Voirie - Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants (2020-2023)

07- Voirie - Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de granulats (2020-2023)

06- Office de Tourisme : Avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit du Bureau d'Information Touristique de la CCLPA à Lautrec

05- Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Barbara SICCO, psychonotricienne

04- Approbation d'une convention opérationnelle à conclure avec l'EPF Occitanie et la Commune de Vielmur sur Agout

03- Engagement relatif à l'octroi d'une aide à l'immobilier d'entreprise en partenariat avec la Région Occitanie pour l'Entreprise SCA ALINEA

02- Charte de partenariat au Réseau des Développeurs Economiques d'Occitanie

01- Plan de financement pour la requalification et l'extension de la ZA Borio Novo Sud à Vielmur sur Agout

Compte rendu du conseil de communauté du 17 décembre 2019

140- Budget Annexe ZA La Marche - décision modificative n°1

139- Budget Annexe ZA Borio Novo 2019 - décision modificative n°1

138- Approbation de la révision de la carte communale de Vénès

137- Budget Annexe EHPAD 2019 - décision modificative n°1

136- Budget Annexe Voirie 2019 - décision modificative n°1

135- Budget Annexe Aquaval 2019 - décision modificative n°2

134- Budget Annexe Ordures Ménagères 2019 - décision modificative n°1

133- Budget Principal 2019 - décision modificative n°2

132- Budget Crèches 2019 - décision modificative n°1

131- Budget Office de Tourisme 2019 - décision modificative n°2

130- Budget Annexe Energies Renouvelables - avance remboursable du Budget Principal

129- Budget Annexe Aquaval - Avance remboursable du Budget Principal

128- Contrat d'assurance dommages aux biens 2020-2021

127- Attribution d'indemnités au comptable du Trésor