Délibérations du Conseil de Communauté

41- Approbation de l'avenant 2021 conclu avec l'Association "Familles Rurales de Vénès"

40- Approbation de l'avenant 2021 conclu avec l'Association "La Promenade"

39- EHPAD Résidence La Grèze : approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2021

38- Vote du Budget primitif 2021 (Budget Principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d'Ecoles, ZA la Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)

37- Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l'année 2021

36- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâti), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2021

Compte rendu du conseil de communauté du 23 mars 2021

35- Autorisation de fonctionnement de l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants "Les Petits Meuniers"

34- Autorisation de fonctionnement de l'établissement d'Accueil de Jeunes Enfants "Poussin - Poussette"

33- Modalités de compensation financière en cas de transfert de Compte Epargne Temps (CET)

32- Saison 2021 : création d'emplois saisonniers

31- Saison 2021 : création d'un emploi saisonnier de manager de proximité

30- Convention pour l'occupation privative du grand lac d'Aquaval à Lautrec à conclure avec Mme Christelle MATTERA, gérante de la société Aquapark81

29- Plan de financement du projet de "Développement économique et touristique par l'aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec" (Phase 3)

28- Vente d'un terrain à la SARL Tarn Sud Transport sur la ZA Condoumines à Fréjeville

27- Engagement relatif à l'octroi d'une aide à l'immobilier d'entreprise en partenariat avec la Région Occitanie pour la SAS Salvateur

26- Ouverture de crédits Budget 2021- Section investissement

25- Compétence "Organisation de la mobilité"

24- Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2020 sur la gestion de l'exercice 2021

23- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2020 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d'Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, Energies Renouvelables, ALSH, Aquaval, EHPAD-ERRD, Réseau d'Ecoles)

Compte rendu du conseil de communauté du 09 février 2021

22- Vente d'un terrain à Madame et Monsieur Bruyère sur la ZA Condoumines à Fréjeville (Annule et remplace la délibération n°2020/108 du 15 décembre 2020)

21- Vente d'un terrain à Monsieur et Madame LAPEYRE sur la ZA Condoumines à Fréjeville (Annule et remplace la délibération n°2020/107 du 15 décembre 2020)

20- Paiement du solde de la subvention 2020 à la Scène Nationale d'Albi (SNA)

19- Paiement d'une subvention à l'association Ma Case à Lautrec pour les années 2019, 2020 et 2021

18- Lots offerts pour le concours de dessins Manga

17- Tarif et date du Chantier Loisirs Jeunes printemps 2021

16- Approbation de l'avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la commune de Vielmur-sur-Agout pour l'exercice de la compétence "Accueil de Loisirs Sans Hébergement"

15- Annulation de la mise en place d'une tarification à l'ALSH Jeunes prévue par la délibération n°2019/06 du 22 janvier 2019

14- Aquaval - Création d'emplois saisonniers pour la saison 2021