108- Approbation des marchés assurances - 2022 à 2026

106- Affectation des résultats ERRD 2020 sur 2021

102- ZA Condoumines - Vente d'un terrain à la SCI en cours de création de Monsieur Alexandre CHARLES

94- Commission d'Appel d'Offres - désignation d'un délégué suppléant

115- Budget Principal 2021 : décision modificative n°2 - Virements de crédits

_{90- Modification du périmètre des zonages de perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur la Commune de Lautrec}

84- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2021/80 du 08 juillet 2021)

86- Projet "Chauffage de l'eau des bassins" - engagement des travaux pour un branchement individuel électrique de 250 kVa avec Territoire d'Energie Tarn et autorisation de lancement et signature du marché de travaux pour la pose et la fourniture d'un système de chauffage de l'eau

82- Approbation de l'avenant n°2 au procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la commune de Vielmur sur Agout pour l'exercice de la compétence "Accueil de Loisirs Sans Hébergement"

Compte rendu du conseil de communauté du 14 septembre 2021

81- Adoption du règlement intérieur de la CCLPA

83- Services Techniques : Vente du camion-nacelle IVECO UNIC DR-186-ZV

88- Approbation de l'avenant n°5 du marché de services pour l'élaboration du PLUi conclu avec le Bureau d'études Atelier-Atu

85- Mise en conformité réglementaire du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

87- Demande de subvention dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour des études complémentaires dans le cadre de l'élaboration du PLUi

91- Ehpad Résidence La Grèze - Décision modificative n°1 de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2021

92- Services Techniques : Acquisition d'une herse rotative pour le service Espaces Verts

89- Délibération additionnelle n°4 à l'instauration et à la délégation du Droit de Préemption Urbain

80- Office de Tourisme : Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n° 2021/62 du 1er juin 2021)

Compte rendu du conseil de communauté du 08 juillet 2021

79- Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets ménagers TRIFYL - désignation des représentants

78- Approbation du plan de financement de la dématérialisation des autorisations d'urbanisme

Compte rendu du conseil de communauté du 01 juin 2021

66- Service ADS - Recrutement d'un agent temporaire pour surcroît d'activités

71- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Olivier Gé

70- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Jean-François Vicente

73- Budget Principal 2021 : décision modificative n°1

76- Constitution d'une servitude de passage entre la SCI les 3T à Vielmur sur Agout et la CCLPA

77- Budget Annexe Médiathèque 2021 - décision modificative n°1

72- Plan de financement du projet de réparation du pont de "Labadie" sur la Commune de Lautrec