78- Approbation du plan de financement de la dématérialisation des autorisations d'urbanisme
Compte rendu du conseil de communauté du 01 juin 2021
77- Budget Annexe Médiathèque 2021 - décision modificative n°1
76- Constitution d'une servitude de passage entre la SCI les 3T à Vielmur sur Agout et la CCLPA
75- EHPAD Résidence "La Grèze" : tarifs 2021
74- Budget Annexe ZA La Marche 2021 - décision modificative n°1
73- Budget Principal 2021 : décision modificative n°1
72- Plan de financement du projet de réparation du pont de "Labadie" sur la Commune de Lautrec
71- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Olivier Gé
70- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Jean-François Vicente
69- Vente d'un terrain situé sur la ZA Condoumines à Fréjeville à la SCI en cours de création de Monsieur Mickaël Bonnafous
68- Modernisation de la borne de paiement située sur l'aire de camping-car
67- Tarifs vente de marchandises et divers (Annule et remplace la délibération n°2019/76 du 25 juin 2019)
66- Service ADS - Recrutement d'un agent temporaire pour surcroît d'activités
65- Création d'emplois de rédacteur principal de 1ère classe (TC) et d'adjoint administratif principal de 1ère classe (TC) (Avancement de grade)
64- EHPAD La Grèze - création d'un emploi permanent de technicien paramédical à temps complet (Article 3-3 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée)
63- Modification du régime de la taxe de séjour (Annule et remplace la délibération n°2018/104 du 25 septembre 2018)
62- Tarif des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2020/59 du 23 juillet 2020)
61- Mise en place d'un système de sauvegarde des données informatiques
60- Traitement et gestion des archives
59- Approbation d'une convention de servitude de passage et d'entretien à conclure avec le SIAEP Vielmur-St Paul sur la ZA Condoumines
58- Acquisition d'un véhicule Nouvelle C3 Citroën
57- Commission d'Appel d'Offres - désignation d'un délégué titulaire
56- Syndicat Mixte du Bassin de l'Agout - désignation des représentants
55- LEADER - désignation d'un représentant suppléant au comité de programmation du GAL
54- Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Cocagne - désignation d'un représentant titulaire
Compte rendu du conseil de communauté du 13 avril 2021
53- Remboursement des franchises des tests PCR aux agents de l'EHPAD Résidence "la Grèze"
52- Avenant n°1 à la convention de financement des travaux prévus dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques EPC France à Montdragon conclu avec le Département du Tarn
51- Demande d'aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2021 du Canton de la Plaine de l'Agout et du Canton de Graulhet (communes de Missècle et Moulayrès)
