Délibérations du Conseil de Communauté

49- Nouvelle participation au Fonds L'Occal en partenariat avec la Région Occitanie

48- Attribution des subventions aux associations pour l'année 2021

47- EHPAD Résidence La Grèze - Création d'emploi d'aide-soignant.e (24 heures 30)

46- Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Vielmur-sur-Agout

45- Attribution d'une subvention au profit de la Fondation pour la Protection des Habitats de la Faune Sauvage dans le cadre du projet d'acquisition et de préservation de la gravière de Serviès (Annule et remplace la délibération n°2020/86 du 15 décembre 2020)

44- Tarifs et dates des séjours Enfance / Jeunesse et des Chantiers Loisirs Jeunes - Eté 2021

43- Participation au fonctionnement de l'Association "Centre de Loisirs de Fiac" pour l'année 2021

42- Approbation de l'avenant 2021 conclu avec l'Association "Accueil de Loisirs en Pays d'Agout - ALPA"

41- Approbation de l'avenant 2021 conclu avec l'Association "Familles Rurales de Vénès"

40- Approbation de l'avenant 2021 conclu avec l'Association "La Promenade"

39- EHPAD Résidence La Grèze : approbation de l'Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2021

38- Vote du Budget primitif 2021 (Budget Principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d'Ecoles, ZA la Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables)

37- Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l'année 2021

36- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâti), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2021

Compte rendu du conseil de communauté du 23 mars 2021

35- Autorisation de fonctionnement de l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants "Les Petits Meuniers"

34- Autorisation de fonctionnement de l'établissement d'Accueil de Jeunes Enfants "Poussin - Poussette"

33- Modalités de compensation financière en cas de transfert de Compte Epargne Temps (CET)

32- Saison 2021 : création d'emplois saisonniers

31- Saison 2021 : création d'un emploi saisonnier de manager de proximité

30- Convention pour l'occupation privative du grand lac d'Aquaval à Lautrec à conclure avec Mme Christelle MATTERA, gérante de la société Aquapark81

29- Plan de financement du projet de "Développement économique et touristique par l'aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec" (Phase 3)

28- Vente d'un terrain à la SARL Tarn Sud Transport sur la ZA Condoumines à Fréjeville

27- Engagement relatif à l'octroi d'une aide à l'immobilier d'entreprise en partenariat avec la Région Occitanie pour la SAS Salvateur

26- Ouverture de crédits Budget 2021- Section investissement

25- Compétence "Organisation de la mobilité"

24- Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2020 sur la gestion de l'exercice 2021

23- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2020 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d'Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, Energies Renouvelables, ALSH, Aquaval, EHPAD-ERRD, Réseau d'Ecoles)

Compte rendu du conseil de communauté du 09 février 2021

22- Vente d'un terrain à Madame et Monsieur Bruyère sur la ZA Condoumines à Fréjeville (Annule et remplace la délibération n°2020/108 du 15 décembre 2020)