80- Approbation de l'avenant n°1 à la convention du service commun mutualisé "Autorisations du droit des sols"
79- Services Techniques : Barème des prestations en personnel et matériel applicable à compter du 15/06/2022
78- Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs sur la Commune de Carbes
77- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets - Année 2021
76- Rapport sur le prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Année 2021
75- Plan de financement du projet de réparation du pont d'En Auriol sur la Commune de Damiatte
74- Plan de financement du projet de réparation pont du Blanchissage sur la Commune de Vénès
73- Plan de financement du projet de réparation du pont des Durands sur la Commune de St Julien du Puy
72- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2022/38 du 15 mars 2022)
71- Plan de financement du projet d'installation de deux bornes touristiques tactiles et demande de subvention LEADER
70- Tarifs et dates des séjours Enfance / Jeunesse et des Chantiers Loisirs Jeunes - Eté 2022 (Annule et remplace la délibération n°2022/59 du 12/04/2022)
69- Approbation de l'avenant 2022 conclu avec l'Association "Accueil de Loisirs en Pays d'Agout - ALPA"
68- Approbation de l'avenant n°2 pour l'année 2022 à conclure avec l'association "La Promenade"
67- Budget Annexe Zone d'activités 2022 - décision modificative n°1
66- Budget Principal 2022 - création d'une régie d'avances
65- ZA Condoumines - Vente d'une parcelle de terrain à M. David MOLINIER et M. Mickaël FERNANDES
64- ZA Condoumines - Acquisition d'une parcelle de terrain à Monsieur Robert MAURIES
63- ZA La Marche - Vente d'une parcelle de terrain à la SCI MANSANA
62- ZA Condoumines - Vente d'une parcelle de terrain à M. Adrien BENOIST
61- Economie : marché de fourniture et pose de signalétique pour les zones d'activité intercommunales
60- Economie : Marché de travaux pour l'extension et la requalification de la ZA Borio Novo Sud
Compte rendu du conseil de communauté du 12 avril 2022
59- Tarifs et dates des séjours Enfance / Jeunesse et des Chantiers Loisirs Jeunes - Eté 2022
58- Participation au fonctionnement de l'Association "Centre de loisirs de Fiac" pour l'année 2022
57- Approbation de l'avenant 2022 conclu avec l'Association "La Promenade"
56- Création du Comité Social Territorial (CST)
55- Augmentation de la valeur faciale des chèques déjeuner et de la participation de la collectivité
54- Attribution des subventions pour l'année 2022
53- Tarifs vente de marchandises et divers (Annule et remplace la délibération n°2021/67 du 1er juin 2021)
52- Approbation des conditions de gratuité d'accès au Complexe de Loisirs (Annule et remplace la délibération n°2019/52 du 16 avril 2019)
