18- Approbation des avenants n°1 aux conventions pluriannuelles d'objectifs conclues avec les associations l'ALPA, Familles Rurales et La Promenade gestionnaires d'accueils de loisirs
17- ALSH Montdragon - Approbation de la convention à conclure avec la commune de Laboutarié pour la prise en charge financière du supplément hors territoire appliqué aux enfants
16- ZA Borio Novo Nord - Constitution d'une servitude de passage au profit de la CUMA
15- ZA Borio Novo Nord - Constitution d'une servitude de passage au profit de Monsieur Antoine CAILLEAU et Mme Laure PLO
14- ZA Condoumines - Vente d'une parcelle à la Holding SAS Poto Mitan
13- Plan de financement du projet d'implantation d'une signalétique sur les zones d'activités intercommunales
12- Pôle de santé : Approbation du bail professionnel à conclure avec Madame Maëlys MOKA, pscychomotricienne
11- Création d'emplois saisonniers pour la saison 2022
10- Avenant n°1 au marché de travaux de chauffage de l'eau des bassins d'Aquaval à Lautrec
09- Plan de financement du projet de "Développement économique et touristique par l'aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec" (Phase 3) (Annule et remplace la délibération n°2021/29 du 23 mars 2021)
08- Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Vielmur sur Agout
07- Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Fiac
06- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023
05- Avance de versement de la subvention annuelle à l'association "Les Petits de l'Agout" dans le cadre de la convention pluriannuelle d'objectifs
04- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du Budget 2022
03- Acquisition à l'euro symbolique de parcelles à la Commune de Vielmur sur Agout en vue de la réalisation du projet "pôle jeunesse"
02- Avenant n°1 à la convention opérationnelle conclue avec l'Etablissement Public Foncier d'Occitanie et la Commune de Vielmur sur Agout
01- Intérêt communautaire de la compétence Voirie - modification de la liste des voies
Compte rendu du conseil de communauté du 14 décembre 2021
137- Budget Aquaval 2021 : décision modificative n°2 - Virements de crédits
136- Budget Principal 2021 : décision modificative n°3 - Virements de crédits
135- Budget ZA 2021 : décision modificative n°1 - Virements de crédits
134- Décision modificative n°2 - augmentation de crédits
133- Modernisation du parc informatique
132- Projet de local technique - choix du prestataire pour la réalisation du dossier Permis de Construire
131- Budget Aquaval 2021 - décision modificative n°1
130- Convention de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi pour la période 2022 - 2024
129- Pôle de Santé : Avenant n°3 au bail professionnel conclu avec le Cabinet d'infirmières de Mesdames Annie CESSES, Séverine ASSALIT et Africa GUILBERT
128- Attribution du marché pour l'installation d'un système de chauffage de l'eau des bassins
127- Convention de partenariat avec la Commune de Lautrec pour la prise en charge du coût de fonctionnement d'une borne de recharge pour véhicules électriques
