92- Pôle de santé à Vielmur : Approbation du bail professionnel à conclure avec Monsieur Pascal RAÏLO, médecin généraliste
94- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association AFIAC pour l'année 2022
96- Séjour itinérant Pays Basque (France-Espagne) du 24 au 28 octobre 2022
Procès-Verbal du Conseil de communauté du 04 octobre 2022
95- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2022/88 du 5 juillet 2022)
97- Service Enfance-Jeunesse - Création d'un emploi permanent à temps complet d'adjoint d'animation territorial (intégration directe)
100- EHPAD Résidence La Grèze - Création de deux emplois permanents d'infirmier en soins généraux à temps non complet (17h30 et 28h hebdomadaires) et d'un emploi permanent d'infirmier en soins généraux hors classe à temps complet
99- Création de deux emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité pris en application de l'article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique
102- Ehpad Résidence La Grèze : tarifs 2022
101- EHPAD Résidence La Grèze : Décision modificative n°1 - augmentation de crédits
103- EHPAD Résidence "La Grèze" : Affectation des résultats de l'ERRD 2020 sur 2022 (Annule et remplace la délibération n°2021/16 du 23 novembre 2021)
104- Services Techniques : Acquisition d'un camion grue marque Renault Midlum 180 et reprise de l'IVECO camion PL 13 T
106- Budget Aquaval 2022 - décision modificative n°1 - Virement de crédits
105- Budget Principal - modification de la régie d'avances
Procès-Verbal du conseil de communauté du 05 juillet 2022
89- Budget OT 2022 - Décision modificative n°1
88- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme (Annule et remplace la délibération n°2022/72 du 14 juin 2022)
87- Création d'emplois d'adjoint d'animation principal de 2ème classe (30 H), de psychomotricien (17.5 H), rédacteur (35H) et d'aide-soignant (28 H)
79- Services Techniques : Barème des prestations en personnel et matériel applicable à compter du 15/06/2022
Procès-Verbal du conseil de Communauté du 14 juin 2022
86- Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Vielmur sur Agout pour l'organisation de "Lo Festenal"
85- ZA Condoumines - Vente d'une parcelle de terrain à Alexandre BERNARD gérant de l'entreprise PIVIDAL
82- Approbation d'une convention d'occupation temporaire d'un terrain pour l'installation d'une activité de location de vélos électriques
83- Convention de partenariat de commercialisation de billetterie à l'Office de Tourisme pour le compte du Syndicat de l'Ail
80- Approbation de l'avenant n°1 à la convention du service commun mutualisé "Autorisations du droit des sols"
81- Délibération additionnelle n°5 à l'instauration et à la délégation du Droit de Préemption Urbain
78- Approbation d'une convention d'aménagement d'un emplacement de conteneurs sur la Commune de Carbes
61- Economie : marché de fourniture et pose de signalétique pour les zones d'activité intercommunales
63- ZA La Marche - Vente d'une parcelle de terrain à la SCI MANSANA
62- ZA Condoumines - Vente d'une parcelle de terrain à M. Adrien BENOIST
