27- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
26- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
25- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement
24- Désignation de représentants à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)
23- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout
22- Réalisation d’une étude financière rétrospective et prospective
21- Transfert de la compétence « Engagements contractuels - Prestations »
20- Transfert de la compétence « Gestion du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) »
Compte rendu du conseil de communauté du 22 février 2013
19- MAPAD La Grèze de Montdragon : étude de faisabilité prévisionnelle d'un investissement
18- Délibération instituant le temps partiel et ses modalités d'exercice dans la collectivité
17- Enfance-Jeunesse - Accueil de loisirs de Montdragon - Création emplois saisonniers
16- Délibération de principe pour le recrutement d'agents saisonniers ou d'agents pour besoin occasionnel
15- Délibération de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement
Compte rendu du conseil de communauté du 15 janvier 2013
14- Crèche Les Petits Meuniers : acceptation des chèques CESU (Chèques emplois services universels)
13- Budget Annexe Aquaval : création d'une régie de recette
12- Médiathèque : création d'une régie de recette
11- Budget Annexe Office de Tourisme - Création d'une régie de recette
10- Personnel : Adhésion au Comité National d'Action Sociale
09- Personnel : mise en place des chèques déjeuner
08- Mise en place des commissions
07- Maison médicale sur la commune de Vielmur sur Agout : approbation du plan de financement
06- Transfert de la compétence "création, aménagement et gestion des maisons médicales d'intérêts communautaires"
05- Modification du périmètre des Zonages de perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) sur les Communes de Saint-Paul Cap de Joux et Vielmur sur Agout
04- Désignation des représentants à l'Association de Développement du Pays de Cocagne
03- Désignation des représentants au Syndicat Mixte départemental pour la valorisation des déchets TRIFYL
02- Composition de la Commission d'Appel d'Offres
01- Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents
Compte rendu du conseil de communauté du 11 décembre 2012
