Délibérations du Conseil de Communauté

76- Location d’un local pour la mise en place d’un Office du Tourisme estival sur la Commune de St-Paul Cap de Joux

75- Attribution du marché pour la collecte, le transport et le traitement de pneumatiques usagés

74- Projet « collecte et traitement des pneus usagés » : nouveau plan de financement

73- Aquaval : création d’emplois saisonniers supplémentaires

72- Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2012 sur la gestion de l’exercice 2013

71- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2012 de l’ex Communauté de Communes du Lautrécois
(Budget Principal et Budgets Annexes : Crèche, MAPAD, ALSH, Bar Aquaval)

70- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2012 de l’ex Communauté de Communes du Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, Médiathèque, Zone d’activités, SPANC, Office de tourisme, Réseau des Ecoles)

69- Budget Annexe MAPAD : Annulation de la délibération de la CCL en date du 15 juin 2012 relative à des augmentations de crédits

Compte rendu du conseil de communauté du 22 avril 2013

68- Multiservice et restaurant situés sur la Commune de Vénès : annulation de délibérations en date du 19 décembre 2012 relatives à des décisions modificatives et demande de régularisation du projet

Compte rendu du conseil de communauté du 11 avril 2013

67- Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit du bâtiment dédié à l’accueil de la maison médicale situé sur la Commune de Vielmur sur Agout

66- Accueil de loisirs de Montdragon - tarifs

65- Attribution des marchés de travaux de fauchage 2013 sur la voirie intercommunale du territoire du Pays d’Agout

64- Demande d’aide au Département (FAVIL) pour les travaux voirie 2013 des Cantons de Castres-Nord, Lautrec, Saint-Paul Cap de Joux et Vielmur sur Agout

63- Transfert de la compétence facultative « Favoriser, développer et soutenir les projets culturels, sportifs et de loisirs émanant de la vie associative du territoire »

62- MAPAD Résidence La Grèze : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Conseil de vie sociale

61- Durée d’amortissement des biens

60- AQUAVAL – Saison 2013 : Tarifs entrées

59- AQUAVAL – Saison 2013 : création d’emplois saisonniers

58- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2013

57- MAPAD Résidence La Grèze : Tarif hébergement chambre double

56- MAPAD Résidence la Grèze : Tarifs 2013

55- Transformation du Budget Annexe Bar Aquaval en Budget Annexe Aquaval

54- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2013

53- Instauration d’un mécanisme d’intégration fiscale progressive des taux additionnels de la taxe foncière sur les propriétés non bâties et de la cotisation foncière des entreprises

Compte rendu du conseil de communauté du 20 mars 2013

52- Budget Principal – Travaux d’investissement sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement

51- Enfance-Jeunesse-Accueil de loisirs de Montdragon - Création emplois saisonniers

50- Budget Annexe Crèche – Ouverture de crédits