Délibérations du Conseil de Communauté

85- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement

84- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Prades: Mise en recouvrement

83- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement

82- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montpinier : Mise en recouvrement

81- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement

80- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement

79- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement

78- Enfance-Jeunesse : Accueil de Loisirs de Montdragon Supplément financier pour les sorties pédagogiques

77- Enfance-Jeunesse : Accueil de Loisirs de Montdragon Tarifs des séjours Enfance et Jeunesse Eté 2013

76- Location d’un local pour la mise en place d’un Office du Tourisme estival sur la Commune de St-Paul Cap de Joux

75- Attribution du marché pour la collecte, le transport et le traitement de pneumatiques usagés

74- Projet « collecte et traitement des pneus usagés » : nouveau plan de financement

73- Aquaval : création d’emplois saisonniers supplémentaires

72- Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2012 sur la gestion de l’exercice 2013

71- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2012 de l’ex Communauté de Communes du Lautrécois
(Budget Principal et Budgets Annexes : Crèche, MAPAD, ALSH, Bar Aquaval)

70- Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2012 de l’ex Communauté de Communes du Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, Médiathèque, Zone d’activités, SPANC, Office de tourisme, Réseau des Ecoles)

69- Budget Annexe MAPAD : Annulation de la délibération de la CCL en date du 15 juin 2012 relative à des augmentations de crédits

Compte rendu du conseil de communauté du 22 avril 2013

68- Multiservice et restaurant situés sur la Commune de Vénès : annulation de délibérations en date du 19 décembre 2012 relatives à des décisions modificatives et demande de régularisation du projet

Compte rendu du conseil de communauté du 11 avril 2013

67- Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit du bâtiment dédié à l’accueil de la maison médicale situé sur la Commune de Vielmur sur Agout

66- Accueil de loisirs de Montdragon - tarifs

65- Attribution des marchés de travaux de fauchage 2013 sur la voirie intercommunale du territoire du Pays d’Agout

64- Demande d’aide au Département (FAVIL) pour les travaux voirie 2013 des Cantons de Castres-Nord, Lautrec, Saint-Paul Cap de Joux et Vielmur sur Agout

63- Transfert de la compétence facultative « Favoriser, développer et soutenir les projets culturels, sportifs et de loisirs émanant de la vie associative du territoire »

62- MAPAD Résidence La Grèze : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Conseil de vie sociale

61- Durée d’amortissement des biens

60- AQUAVAL – Saison 2013 : Tarifs entrées

59- AQUAVAL – Saison 2013 : création d’emplois saisonniers

58- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2013