175- Attribution du marché de fourniture de bacs d’ordures ménagères et de bacs de tri

174- Mise à disposition gratuite par la commune de Guitalens L’albarède d’un local pour l’accueil de jeunes

173- Avenant pour subvention complémentaire 2013 - ALSH Familles Rurales Vénès (paiement de l’agent assurant l’animation et le ménage des locaux)

172- Convention avec l’Association « Les Musicales » de Lautrec pour des ateliers Eveil Musical Petite Enfance

180- Admissions en non-valeur

171- Transformation du Budget Annexe Crèche Les Petits Meuniers en Budget Annexe Crèches

170- Modification des Statuts de la CCLPA

169- Compétence « Construction et gestion de structures petite enfance » : modification de l’intérêt communautaire

168- Reprise en régie de la crèche « Poussin-Poussette » située sur la Commune de Vielmur sur Agout

192- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Carbes : Mise en recouvrement

191- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement

Compte rendu du conseil de communauté du 31 octobre 2013

205- Budget Annexe Voirie : décision modificative n°1 - Augmentations de crédits

204- Voirie - Versement d’une subvention exceptionnelle à la commune de Saint-Julien du Puy (annule et remplace la délibération n°2013/140 en date du 26 septembre 2013)

203- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Fréjeville : Mise en recouvrement

202- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement

201- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement

200- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Magrin : Mise en recouvrement

198- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement

197- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Prades : Mise en recouvrement

196- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Guitalens-L’Albarède : Mise en recouvrement

195- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement

194- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement

193- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Cuq : Mise en recouvrement

199- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement

148- Tarifs des séjours Toussaint 2013

140- Voirie - reversement d’une subvention au titre des amendes de police à la commune de Saint-Julien du Puy

141- Réfection du chemin de la Bertrandié à Lautrec : choix de l’entreprise

142- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de granulats 2013-2014-2015 (Annule et remplace la délibération n°2013/109 du 30/05/2013)

143- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants 2013-2014-2015 (Annule et remplace la délibération n°110 du 30 mai 2013)