Délibérations du Conseil de Communauté

56- MAPAD Résidence la Grèze : Tarifs 2013

55- Transformation du Budget Annexe Bar Aquaval en Budget Annexe Aquaval

54- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2013

53- Instauration d’un mécanisme d’intégration fiscale progressive des taux additionnels de la taxe foncière sur les propriétés non bâties et de la cotisation foncière des entreprises

Compte rendu du conseil de communauté du 20 mars 2013

52- Budget Principal – Travaux d’investissement sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement

51- Enfance-Jeunesse-Accueil de loisirs de Montdragon - Création emplois saisonniers

50- Budget Annexe Crèche – Ouverture de crédits

49- Arbre de Noël du Personnel 2012

48- Attribution d’une bourse d’aide à la formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur)

47- Création d’un poste de technicien principal de 2ème classe à temps complet

46- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Saint-Julien du Puy : Mise en recouvrement

45- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement

44- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement

43- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement

42- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement

41- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement

40- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement

39- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement

38- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement

37- Budget Annexe Voirie – Prestations pour des particuliers : Mise en recouvrement

36- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement

35- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement

34- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint-Julien du Puy : Mise en recouvrement

33- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint-Genest de Contest : Mise en recouvrement

32- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement

31- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montpinier : Mise en recouvrement

30- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement

29- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement

28- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement