Compte rendu du conseil de communauté du 25 octobre 2016

95- Budget Annexe Aquaval 2016 : décision modificative n°2 - Augmentation de crédits

86- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Aquaval

87- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe EHPAD

88- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Ordures Ménagères

89- Transfert comptable de biens du Budget Principal au Budget Annexe Voirie

90- Modification du tableau des effectifs : suppression des postes d’adjoint animation 2^ème classe, d’agent de maitrise, de technicien principal de 2^ème classe, d’adjoints administratifs de 1^ère classe (2 postes), d’adjoint technique de 2^ème classe 21/35^ème, d’adjoint animation de 2^ème classe et création d’un emploi d’adjoint d’animation 2^ème classe 20/35^ème

91- Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire : Attribution de la Prime de Service et de Rendement (P.S.R.) - Attribution de l’Indemnité  Spécifique de Service (I.S.S.) - Attribution de l’Indemnité Forfaitaire Représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires des éducateurs de jeunes enfants (I.F.R.S.T.S.)

92- Service petite enfance : création d’un poste d’agent social dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir

93- Service Enfance-Jeunesse : détermination des temps de travail et des rétributions financières selon les statuts

94- Budget Annexe ALSH 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits (Annule et remplace la délibération n°2016/81 du 29/09/2016)

67- Attribution du marché public de fournitures pour l'acquisition d’un camion polybenne 3T5 pour le service Espaces Verts

96- Budget Principal 2016 : décision modificative n°3 - Augmentation de crédits

97- Budget Annexe Médiathèques : amortissement de biens acquis avant 2007 (Annule et remplace la délibération n°2016/82 du 29/09/2016)

98- Budget Annexe Ordures Ménagères : amortissement de biens acquis avant 2007 (Annule et remplace la délibération n°2016/83 du 29/09/2016)

99- Budget Annexe Aquaval 2016 : décision modificative n°2 - Augmentation de crédits (Annule et remplace la délibération n°2016/95 du 29/09/2016)

100- Budget Principal 2016 : décision modificative n°3 - Augmentation de crédits (Annule et remplace la délibération n°2016/96 du 29/09/2016)

65- Mise en conformité des Statuts de la CCLPA à la loi NOTRe et transfert de la compétence facultative « Création et gestion de crématoriums »

66- Instauration du régime de la fiscalité professionnelle de zone - Délimitation du périmètre de la zone d’activités économiques

Compte rendu du conseil de communauté du 29 septembre 2016

84- Budget Annexe ALSH : amortissement de biens acquis avant 2013

68- Vente du véhicule Renault Trafic immatriculé DR-227-ZV

69- Désignation du maître d’œuvre chargé de la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec

70- Plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2016/15 du 15 mars 2016)

71- Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs

72- Plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2016/46 du 12 avril 2016)

73- Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2016/60 du 23 juin 2016)

74- Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation du résultat 2014 de la section soins sur le Budget 2016

75- Approbation de l’avenant n°1 à la convention du service commun mutualisé « Autorisations du droit des sols »

77- Budget Annexe Aquaval 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits