78- Budget Annexe Crèches 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits

79- Budget Annexe Ordures Ménagères 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits

80- Budget Annexe Médiathèques 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits

81- Budget Annexe ALSH 2016 : décision modificative n°1 - Augmentation de crédits

82- Budget Annexe Médiathèques : amortissement de biens acquis avant 2007

83- Budget Annexe Ordures Ménagères : amortissement de biens acquis avant 2007

85- Budget Principal 2016 : décision modificative n°2 - Augmentations de crédits

76- Budget Annexe office de Tourisme 2016 : décision modificative n°1 - Virements de crédits

53- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de granulats 2016-2017-2018-2019

52- Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux voirie 2016 du Canton de la Plaine de l’Agout

51- Approbation de l’avenant n°1 au marché conclu avec l’entreprise de Travaux Publics SARL Michel SUDRE et Fils portant changement de titulaire du marché

50- ALSH : recrutement d’un accompagnant de vie de loisirs - emploi vacataire

49- Annulation de l’avenant 2016 conclu avec l’association « ALPA - Accueil de loisirs en Pays d’Agout »

48- Attribution du marché de services pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)

47 - Instauration du Droit de Préemption Urbain

59- Modification de l’intérêt communautaire de la compétence obligatoire « Création, extension, entretien, balisage et promotion des sentiers de randonnées d’intérêt communautaire »

Compte rendu du conseil de communauté du 23 juin 2016

63- Virement de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes

54- Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants 2016-2017-2018-2019

62- Approbation d’une mission d’assistance et d’expertise en matière de finances communautaires et de fiscalité

61- Modification du tableau des effectifs : Création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

60- Office de Tourisme : tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2016/36 du 12 avril 2016)

64- convention d’occupation temporaire du parcours sportif du grand lac

58- Budget Principal 2016 : décision modificative n°1 - Virements de crédits

57- Avenant n° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État - Extension du périmètre des actes

56- Attribution des subventions aux associations pour l’année 2016

55- Attribution du marché lancé en procédure adaptée pour l’acquisition de bacs à Ordures Ménagères et de tri sélectif

Compte rendu du conseil de communauté du 12 avril 2016

36 - Tarifs des produits vendus (Annule et remplace la délibération n°2015/83 du 18 juin 2015)

29 - Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2016