15 - Approbation du bail dérogatoire à conclure avec la SAS LOUISE EMOI relatif au bâtiment du service Ordures Ménagères situé ZA BORIO NOVO à Vielmur
13 - Adhésion au service de Médecine de Prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn
12 - Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la commune de Vielmur sur Agout pour l'exercice de la compétence "Médiathèque"
11 - Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d'un bâtiment situé sur la commune de Saint-Paul Cap de Joux pour l'exercice de la compétence "Médiathèque"
14 - Modification du tableau des effectifs : Création ou suppression d'emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)
10 - Approbation de la convention tri annuelle 2017-2019 avec l'association " Les Petits de l'Agout "
09 - Convention de partenariat avec la CCI du Tarn
Compte rendu du conseil de communauté du 31 janvier 2017
08 - Réaménagement du prêt conclu avec la Banque Populaire Occitane
01- Très haut débit - Convention cadre relative à la construction du réseau d'initiative publique (RIP) du Tarn
02- Plan de financement pour la création d'un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2016/70 du 29 septembre 2016)
03- Création du service public industriel et commercial (SPIC) et du budget annexe "Energies Renouvelables"
04 - Régie "Energies renouvelables"- Désignation des représentants au Conseil d'Exploitation
05 - Participation des communes de la CCLPA aux travaux de réhabilitation des ouvrages d'art intercommunaux
06 - Approbation de l'avenant n°1 au marché conclu avec l'entreprise de Travaux Publics SARL ALBA MARTY portant changement de titulaire du marché
07- Réaménagement du prêt conclu avec le Crédit Foncier de France pour l'EHPAD La Grèze
127- Convention de mise à disposition de minibus à titre gracieux entre l’Association Maison Familiale Rurale à Peyregoux et la CCLPA à partir du 1er janvier 2017
110- Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2017
126- Enfance-Jeunesse : Tarifs des séjours 2017 pour les allocataires CAF et MSA+ Dates séjour ski 2017
125- Enfance-Jeunesse : Recrutement d’agents vacataires du 06 au 17 février 2017
124- Convention de prestations de service à conclure avec la Mairie de Vielmur/Agout pour les années 2017-2018-2019
123- Convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil - Années 2016/2017
122- Convention avec la CC Tarn et Dadou pour la participation au fonctionnement des structures d’accueil Petite Enfance – du 15/10/2015 au 31/12/2017
121- Avenant n°1 à la convention de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment situé sur la Commune de Lautrec pour l’exercice de la compétence « accueil de loisirs sans hébergement »
120- Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment situé sur la Commune de Vénès pour l’exercice de la compétence « accueil de loisirs associé à l’école »
119- Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment situé sur la Commune de Vénès pour l’exercice de la compétence « accueil de loisirs sans hébergement »
118- Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment situé sur la Commune de Vielmur-sur-Agout pour l’exercice de la compétence « accueil de loisirs sans hébergement »
117- Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit d’un bâtiment situé sur la Commune de St Paul Cap de Joux pour l’exercice de la compétence « accueil de loisirs sans hébergement »
116- ALSH à Montdragon : convention de mise à disposition de service avec la Commune de Brousse pour l’accueil de loisirs les mercredis après-midi en période scolaire
