30 - Vote du Budget Primitif 2016 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

31 - Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2016

32 - Budget Crèches : Admissions en non-valeur

33 - Désignation d’un nouveau représentant titulaire à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)

34 - Acquisition d’un véhicule Renault Trafic à la société Infocom France

35 - Tarifs vente de marchandises et divers (applicables à compter du 18 juin 2016)

38 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2014 sur le Budget 2016 (Section d’investissement)

46 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d'un ancien bâtiment en "Pôle de santé" sur la Commune de Vielmur sur Agout (Annule et remplace la délibération n°2016/37 du 12 avril 2016)

45 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’exercice de missions (I.E.M.P.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) -Attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)

44 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

43 - Approbation de l’avenant 2016 conclu avec l’Association « ALPA - Accueil de Loisirs en Pays d’Agout »

42 - Approbation de l’avenant 2016 conclu avec l’association « Les Petits de l’Agout »

41 - Enfance-Jeunesse : Recrutement d’agents vacataires du 18 avril au 31 décembre 2016

40 - Dates des séjours et des Chantiers Loisirs Jeunes Eté 2016

39 - Tarifs des séjours 3 jours pour les allocataires CAF et MSA

37 - Nouveau plan de financement pour la réhabilitation d’un ancien bâtiment en « Pôle de santé » sur la Commune de Vielmur sur Agout

Compte rendu du conseil de communauté du 15 mars 2016

13 - Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2015 de la Communauté de Communes du Lautrécois - Pays d’Agout (Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, Zone d’activités, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, EHPAD, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

14 - Détermination et affectation du résultat de l’exercice 2015 sur la gestion de l’exercice 2016

15 - Plan de financement pour la création d’un bâtiment et la réhabilitation des locaux des services techniques de la CCLPA à Lautrec (Annule et remplace la délibération n°2016/12 du 26 janvier 2016)

16 - Budget Annexe EHPAD Résidence La Grèze : affectation des résultats 2014 sur le Budget 2016

17 - EHPAD Résidence « la Grèze » : tarifs 2016

18 - Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs sur la Commune de Serviès à conclure avec la Commune de Serviès et M. Henri Cabrol

20 - Modification du règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif applicable à compter du 1^er mai 2016

19 - Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs sur la Commune de Saint-Paul Cap de Joux à conclure avec la Commune de Saint-Paul Cap de Joux et la société SGP Productions

28 - Crèches : création d’un poste d’agent social 2^ème classe dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

27 - Création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CUI-CAE)

26 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.)

25 - Modification du tableau des effectifs : création ou suppression d’emploi (Fonctionnaire ou non titulaire)

21 - Subventions aux associations : approbation du nouveau cahier des charges