89 - Budget Principal - création d’une régie d’avances
90 - Budget Annexe ALSH - suppression de la régie d’avances
91 - Approbation d’une convention d’aménagement d’un emplacement de conteneurs sur la Commune de Lautrec
93 - Association « Centre de loisirs de Fiac » Participation au fonctionnement de l’Association pour l’année 2017
94 - Projet « Plongée, Sports et Handicaps » porté par l’Association Castres Sports Nautiques : Délibération de principe de mise à disposition d’un terrain sur la base de loisirs Aquaval
82 - EHPAD Résidence La Grèze : Abandon du projet de cession de l'établissement
Compte rendu du conseil de communauté du 10 octobre 2017
78 - ALSH à Montdragon : Convention de mise à disposition de service avec le SIRP Guitalens-l’Albarède/Serviès pour l’accueil des enfants les mercredis matins en période scolaire
79 - Aquaval - Nouveau plan de financement pour le projet de « développement de l’économie touristique par l’aménagement du Complexe Aquaval à Lautrec » (Annule et remplace la délibération n°2017/20 du 14 mars 2017)
80 - Urbanisme - Approbation de l’Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la Commune de Lautrec
81 - Urbanisme - Approbation de la Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Vielmur-sur-Agout
Compte rendu du conseil de communauté du 29 août 2017
75 - EHPAD Résidence « la Grèze » : tarifs 2017
76 - Approbation de l’avenant 2017 conclu avec l’Association « La Promenade »
77 - Approbation de l’avenant 2017 conclu avec l’Association « ALPA - Accueil de Loisirs en Pays d’Agout »
Compte rendu du conseil de communauté du 11 juillet 2017
55 - ZA Borio Novo : demande d’ouverture d’une enquête préalable à une déclaration d’utilité publique
Compte rendu du conseil de communauté du 20 juin 2017
51 - Pôle de santé à Vielmur sur Agout : attribution des marchés de travaux
52 - Rachat de prêts au Crédit Agricole - modification du capital restant dû
53 - Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’une procédure de consultation pour la fourniture d’accès et de services de télécommunications sur le territoire de la CC Lautrécois - Pays d’Agout
54 - ZA Condoumines : cession d’un terrain à la SCI BONNET-ALARY
56 - Création de deux emplois de rédacteur principaux de 2ème classe à temps complet, d’un emploi d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet et d’un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet (Avancement de grade)
Compte rendu du conseil de communauté du 18 avril 2017
40 - Avenant à la convention de partenariat avec « Le Relais 81 »
49 - EHPAD Résidence La Grèze : décision modificative n°1 - augmentations de crédits - renégociation emprunt CFF
28 - Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année
29 - Création du budget annexe « zone d’activités Borio Novo »
30 - Création du budget annexe « zone d’activités de la Marche »
31 - Vote du Budget Primitif 2017 (Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Médiathèque, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles, ZA la Marche, ZA Borio Novo)
