08- Barème des prestations en personnel et matériel applicable à compter du 01/02/2024
16- Services Techniques - Création d'un emploi permanent d'agent d'entretien des locaux dans le grade d'adjoint technique territorial à temps complet 28/35ème
14- Office de Tourisme - Création d'un emploi permanent de responsable de l'office de tourisme intercommunal à temps complet au grade d'animateur
Procès verbal du conseil de communauté du 06 Février 2024
15- Budget Principal - Création d'un emploi permanent d'agent comptable à temps complet au grade d'adjoint administratif
19- Modalités de compensation financière en cas de transfert de Compte Epargne Temps (CET)
17- Services Techniques - Création d'un emploi non permanent d'agent technique suite à un accroissement saisonnier d'activité
18- RIFSEEP: Ajout de cadres d'emplois éligibles
156- Barème des prestations pour la collecte du verre applicable à compter du 1er janvier 2024
141- Service Crèches - Création d'un emploi permanent d'assistant(e) petite enfance (Pris en application de l'article L. 332-8 3° du Code Général de la Fonction Publique)
142- Service Crèches - Création d’un emploi permanent d’assistant(e) petite enfance à TNC 20/35ème (Pris en application de l’article L. 332-8 3° du Code Général de la Fonction Publique)
139- Aquaval - Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
(Pris en application de l’article L. 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique)
138- Voirie – Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de liants (2024-2027)
140- Service OM - Créations d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité saison 2024 (Pris en application de l’article L. 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique)
154- Tarifs des séjours / date séjour ski 2024
149- Adoption du règlement de formation applicable aux agents de la CCLPA
146- Services Administratifs - Création d’un emploi permanent de chargé de mission culture au grade d’adjoint du patrimoine
166-Local-technique
165-Travaux-allees-exterieures-terrasse
150- Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation
164-Amortissements-plantations
161- Budget ALSH - décision modificative n°2
152- Approbation du nouveau règlement intérieur de l'ALSH à Montdragon
160- Budget Principal - décision modificative n°3
159- Budget Crèches - décision modificative n°2
153- Organisation d'un séjour au Portugal du 8 au 12 avril 2024
158- Vente du véhicule Citroën C3 immatriculé AV-123-AG
155- Prix de vente des composteurs individuels
137- Voirie - Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de granulats (2024-2027)
157- Subvention exceptionnelle au profit du Castres Sports Nautiques