Procès-Verbal du conseil de communauté du 5 Mars 2024

25-Approbation et Création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de la croix de Grayssac à Lautrec

24-PLUi – Abrogation des cartes communales du territoire de la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d’Agout

22-Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2023 sur la gestion de l'exercice 2024

23-Approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d’Agout

28-Administration : Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2024

33-Contrat avec l’entreprise Sysco France SAS pour la fourniture des glaces et surgelés pour la période 2024 à 2026

30-Vente remorque porte engins de marque Moiraud

29-Office de tourisme - création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité - Saison 2024

37-Vote de L ERRD 2023

36-Approbation du compte de Gestion 

(Budget Principal et Budgets Annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, ZA La Marche, ZA Borio Novo, Lotissement Cabrilles, Office de Tourisme, Crèches, Energies Renouvelables, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles)

31-Attribution des travaux de fauchage / débroussaillage pour la commune de Teyssode

32-Mise en place d’un règlement intérieur au sein du Complexe de Loisirs Aquaval à Lautrec

27-Instauration du Droit de Préemption Urbain sur le territoire de la Communauté de Communes du Lautrécois-Pays d’Agout

26-Approbation et Création du Périmètre Délimité des Abords (PDA) autour de l’église de Saint-Paul-Cap-de-Joux

35-Ouverture de crédits budget 2024 - section investissement

18- RIFSEEP: Ajout de cadres d'emplois éligibles 

09- Tarif des produits vendus à l'Office de Tourisme 

12- Petite enfance -Versement de la subvention annuelle à l'association "Les petits de l'Agout"

01- Plan de financement du projet de création d'un pôle de santé intercommunal sur la commune de Lautrec 

15- Budget Principal - Création d'un emploi permanent d'agent comptable à temps complet au grade d'adjoint administratif 

14- Office de Tourisme - Création d'un emploi permanent de responsable de l'office de tourisme intercommunal à temps complet au grade d'animateur 

19- Modalités de compensation financière en cas de transfert de Compte Epargne Temps (CET)  

20- Plan de financement d'une étude d'opportunité d'une offre aquatique sur le territoire de la CCLPA

13- Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2024

Procès verbal du conseil de communauté du 06 Février 2024

10- Organisation d'un séjour au Portugal du 21 au 25 Octobre 2024

11- Enfance-Jeunesse avances de versement de subventions annuelles aux associations 

16- Services Techniques - Création d'un emploi permanent d'agent d'entretien des locaux dans le grade d'adjoint technique territorial à temps complet 28/35ème