Délibérations du Conseil de Communauté | Communauté de Communes du Lautrécois Pays d'Agout

55-Attribution du marché d’étude préalable au transfert des compétences eau et assainissement

EHPAD

64-Tarifs 2024

Environnement - Déchets

60-Prix de vente des composteurs collectifs (800 litres) aux professionnels

Petite enfance

58-Approbation de la convention avec la Communauté de Communes Sor et Agout pour la participation au fonctionnement des structures multi-accueil Années 2024-2025

Aquaval

59-Tarif d’accès aux scolaires dans le cadre de l’apprentissage de la nage

62-Crèches - Création d’un emploi permanent d’auxiliaire de puériculture au grade d’auxiliaire de puériculture de classe normale

EHPAD

63-Approbation du Projet d’Etablissement 2024-2029

61-Service OM - Créations d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité – doublages lundi de Pentecôte 2024 (Pris en application de l’article L. 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique)

Administration - CCLPA

56-Etude préalable au transfert des compétences eau et assainissement - demande de subventions auprès du Département du Tarn et de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne

57-Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'une procédure de consultation pour la réalisation d'une mission d'étude relative à l'élaboration -révision des schémas et zonages d'assainissement sur le territoire de la CCLPA

Administration - CCLPA

Procès-Verbal du conseil du 30 Avril 2024

Délibérations 2024 - 9 avril 2024

50-Adoption du plan de formation des agents pour l’année 2024 (Hors EHPAD)

Vie associative

54-Attribution des subventions aux associations pour l’année 2024

51-Création d’emplois permanents à temps complet (dans le cadre des avancements de grade)

Tourisme

48-Création d’une Œnorando® touristique à Cabanès

44-Budget Annexe Energies Renouvelables – avance remboursable du Budget Principal

43-Virements de subventions d’équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes

47-RIFSEEP : Ajout de cadres d’emplois éligibles (complète la délibération n° 2021/85 du 14 septembre 2021)

49-Tourisme - création d’un emploi saisonnier à temps non complet pour la saison 2024

39-Vote du produit attendu de la taxe GEMAPI pour l’année 2024

Administration - CCLPA

Procès-Verbal du conseil de communauté du 9 Avril 2024

40-Vote du Budget Primitif 2024 Budget principal et budgets annexes : Ordures Ménagères, Voirie, SPANC, ZA Condoumines, Lotissement Cabrilles, Office de Tourisme, Crèches, ALSH, Aquaval, Réseau d’Ecoles, ZA la Marche, ZA Borio Novo, Energies Renouvelables

Voirie

46-Demande d’aide au Département (FDT) pour les travaux de voirie 2024 du Canton Plaine de l’Agout et du Canton de Graulhet (communes de Missècle et Moulayrès)

Enfance & Jeunesse

45-Tarifs et dates des séjours, stages et chantiers loisirs jeunes- Eté 2024

38-Vote du Taux des 4 Taxes Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâti), de la Taxe d’habitation, du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année

Economie

42-Approbation d’une convention de partenariat (2024 à 2026) à conclure avec l’association « Réseau entreprendre Tarn Aveyron »

52-Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre pour la construction d’un pôle de santé sur la commune de Lautrec

Aquaval

41-Tarifs vente de marchandises et divers