125- ZRR - OIG

126- Logiciel cuisine 2024

108- Création d'un emploi permanent de responsable du service Finances/Marchés Publics dans le grade de rédacteur principal de 2ème classe (catégorie B) à temps complet

109- Crèches - Création d'un emploi permanent d'agent d'entretien dans le grade d'adjoint technique (catégorie C) à temps non complet, à raison de 10 heures hebdomadaires

111- Environnement - Création d'un emploi permanent d'agent d'entretien de collecte des ordures ménagères et du tri sélectif dans le grade d'adjoint technique (catégorie C) à temps complet

105- Participation à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la passation de la convention de participation risque "Prévoyance" couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l'égard du personnel

124- Internet

127- Local technique 

123- Participation de l’EHPAD LA GREZE à la consultation organisée par le Centre de Gestion, pour la passation de la convention de participation risque « Prévoyance » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel

97- Vente de matériels aux enchères

95- Environnement - Attribution d'une mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'installations photovoltaïques en autoconsommation collective sur les bâtiments et parking de la CCLPA

100- Budget Aquaval 2023 - décision modificative n°1

98- Budget Principal - modification de la régie d'avance

103- Budget SPANC 2023 - décision modificative n°1

101- Budget ALSH 2023 - décision modificative n° 1

99- Budget Energies Renouvelables 2023 - décision modificative n°1

94- Aquaval - Attribution du marché de conception réalisation d'un pumptrack

Procès verbal du conseil de communauté du 26 Septembre 2023

115- Approbation de la convention à conclure avec la Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet pour la participation au fonctionnement des structures d'accueil Petite Enfance

102- Budget Crèches 2023 - décision modificative n°1

96- Economie : Avenant pour prolongement de délai au marché de fourniture et pose de signalétique sur les zones d'activités intercommunales

114- Avance de subvention annuelle 2024 pour l'Association "ALPA"

112- Approbation de la convention de mise à disposition de locaux par la commune de Vielmur sur Agout pour l'ouverture d'un "accueil jeunes"

119- Approbation de bail professionnel à conclure avec Madame Marta SABATE FRIAS, kinésithérapeute

117- Choix d'un nouveau prestataire repas pour la crèche "Les Petits Meuniers"

122- Augmentation de crédits - notification produits de la tarification 

84- RIFSEEP -Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE régie"

92- Approbation du compte de gestion

90- Délibération additionnelle n°6 à l'instauration et à la délégation du Droit de Préemption Urbain

93- Suppression et création de poste - avancement de grade