24- Désignation de représentants à l’ADEFPAT (Association pour le DEveloppement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires – Aveyron, Lot, Tarn et Tarn et Garonne)
23- Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Bassin de l’Agout
22- Réalisation d’une étude financière rétrospective et prospective
21- Transfert de la compétence « Engagements contractuels - Prestations »
20- Transfert de la compétence « Gestion du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) »
38- Budget Annexe Voirie – Travaux de balayage sur la Commune de Réalmont : Mise en recouvrement
37- Budget Annexe Voirie – Prestations pour des particuliers : Mise en recouvrement
Compte rendu du conseil de communauté du 20 mars 2013
52- Budget Principal – Travaux d’investissement sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
51- Enfance-Jeunesse-Accueil de loisirs de Montdragon - Création emplois saisonniers
50- Budget Annexe Crèche – Ouverture de crédits
49- Arbre de Noël du Personnel 2012
48- Attribution d’une bourse d’aide à la formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude à la Fonction d’Animateur)
47- Création d’un poste de technicien principal de 2ème classe à temps complet
46- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Saint-Julien du Puy : Mise en recouvrement
45- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement
44- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement
43- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Puycalvel : Mise en recouvrement
42- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement
41- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Laboulbène : Mise en recouvrement
40- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement
39- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement
15- Délibération de principe pour le recrutement d'agents contractuels de remplacement
16- Délibération de principe pour le recrutement d'agents saisonniers ou d'agents pour besoin occasionnel
17- Enfance-Jeunesse - Accueil de loisirs de Montdragon - Création emplois saisonniers
18- Délibération instituant le temps partiel et ses modalités d'exercice dans la collectivité
Compte rendu du conseil de communauté du 22 février 2013
19- MAPAD La Grèze de Montdragon : étude de faisabilité prévisionnelle d'un investissement
09- Personnel : mise en place des chèques déjeuner
01- Détermination des indemnités de fonction perçues par le Président et les Vice-Présidents
