Compte rendu du conseil de communauté du 22 avril 2013

68- Multiservice et restaurant situés sur la Commune de Vénès : annulation de délibérations en date du 19 décembre 2012 relatives à des décisions modificatives et demande de régularisation du projet

55- Transformation du Budget Annexe Bar Aquaval en Budget Annexe Aquaval

56- MAPAD Résidence la Grèze : Tarifs 2013

57- MAPAD Résidence La Grèze : Tarif hébergement chambre double

58- Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Tarn (CAUE) pour l’année 2013

59- AQUAVAL – Saison 2013 : création d’emplois saisonniers

60- AQUAVAL – Saison 2013 : Tarifs entrées

61- Durée d’amortissement des biens

62- MAPAD Résidence La Grèze : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Conseil de vie sociale

63- Transfert de la compétence facultative « Favoriser, développer et soutenir les projets culturels, sportifs et de loisirs émanant de la vie associative du territoire »

64- Demande d’aide au Département (FAVIL) pour les travaux voirie 2013 des Cantons de Castres-Nord, Lautrec, Saint-Paul Cap de Joux et Vielmur sur Agout

65- Attribution des marchés de travaux de fauchage 2013 sur la voirie intercommunale du territoire du Pays d’Agout

66- Accueil de loisirs de Montdragon - tarifs

67- Procès-verbal de mise à disposition à titre gratuit du bâtiment dédié à l’accueil de la maison médicale situé sur la Commune de Vielmur sur Agout

Compte rendu du conseil de communauté du 11 avril 2013

54- Vote du Taux des 3 Taxes (Taxe d’Habitation, Taxe Foncière Bâti, Taxe Foncière Non Bâtie), du Taux de la Cotisation Foncière des Entreprises, du Taux de la Fiscalité Professionnelle de Zone et du Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année 2013

53- Instauration d’un mécanisme d’intégration fiscale progressive des taux additionnels de la taxe foncière sur les propriétés non bâties et de la cotisation foncière des entreprises

36- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Lautrec : Mise en recouvrement

27- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement

35- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Vénès : Mise en recouvrement

34- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint-Julien du Puy : Mise en recouvrement

33- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Saint-Genest de Contest : Mise en recouvrement

32- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Peyregoux : Mise en recouvrement

31- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montpinier : Mise en recouvrement

30- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement

29- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Montdragon : Mise en recouvrement

28- Budget Principal – Travaux d’entretien sur la Commune de Jonquières : Mise en recouvrement

26- Budget Annexe Voirie – Travaux d’entretien sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement

25- Budget Annexe Voirie – Travaux d’investissement sur la Commune de Brousse : Mise en recouvrement