03- Engagement relatif à l'octroi d'une aide à l'immobilier d'entreprise en partenariat avec la Région Occitanie pour l'Entreprise SCA ALINEA

125- Modification du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

122- Convention de partenariat conclue avec l'Etat, la Région Occitanie, le Département du Tarn, la Commune de Lautrec et l'Association Ma Case à Lautrec - Années 2019-2022

34 - Budget Annexe Aquaval - Modification de la régie de recette 

114 - Engagement relatif à l’octroi d’une aide à l’immobilier d’entreprise en collaboration avec la Région Occitanie au profit de l’entreprise TARN SUD TRANSPORT

113 - Approbation de la convention de cofinancement avec la Région Occitanie pour la mise en œuvre d’une aide à l’immobilier d’entreprise au profit de l’entreprise T.S.D. CONFECTION

104 - Modification du régime de la taxe de séjour (Annule et remplace la délibération n°2015/117 du 29 septembre 2015)

92 - Engagement relatif à l’octroi d’une aide à l’immobilier d’entreprise en collaboration avec la Région Occitanie pour l’Entreprise T.S.D. CONFECTION

78 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire exclus du RIFSEEP - attribution de l’Indemnité Forfaitaire Représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires des éducateurs de jeunes enfants (I.F.R.S.T.S.)

74 - Modification du régime indemnitaire applicable aux personnels exclus du RIFSEEP - Principe d’équité

54 - Mise en place du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expérience et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

14 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l'indemnité de sujétions spéciales - Attribution de l'indemnité d'administration et de technicité

89 - Budget Principal - création d’une régie d’avances

90 - Budget Annexe ALSH - suppression de la régie d’avances

04 - Régie "Energies renouvelables"- Désignation des représentants au Conseil d'Exploitation

139- Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.)

105- Régime indemnitaire du personnel communautaire

66- Instauration du régime de la fiscalité professionnelle de zone - Délimitation du périmètre de la zone d’activités économiques

91- Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire : Attribution de la Prime de Service et de Rendement (P.S.R.) - Attribution de l’Indemnité  Spécifique de Service (I.S.S.) - Attribution de l’Indemnité Forfaitaire Représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires des éducateurs de jeunes enfants (I.F.R.S.T.S.)

45 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’exercice de missions (I.E.M.P.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) -Attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)

26 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.)

06 - Modification du régime indemnitaire du personnel communautaire - Attribution de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S.) - Attribution de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.)

115- Modification du régime indemnitaire du personne - Attribution de l'indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (I.F.T.S) - Attribution de l'indemnité d'exercice de missions

117- Taxe de séjour : modification du régime (annule et remplace la délibération n°2015/39 du 05 mars 2015)

85- Budget annexe ALSH - création d'une régie d'avances

79- Avis sur le projet de décret portant fixation du chef-lieu provisoire de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

78- Instauration du régime de la fiscalité professionnelle de zone - Délimitation du périmètre de la zone d'activités économiques

39- Taxe de séjour : modification du régime et des tarifs

03- Modification du régime indemnitaire : attribution de l’indemnité spécifique de service (I.S.S.)

04- Modification du régime indemnitaire : attribution de la prime de service et de rendement (P.S.R.)